Recherche - CADA

Eau

Avis 20193061
Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura

Communication de la copie intégrale des éléments relatifs à la gestion du système...

19/12/2019 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf préparatoire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20185075
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication de toutes les pièces du dossier de la demande d'autorisation portant...

30/06/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20185190
Syndicat intercommunal à vocation unique du Limouxin (SIVU)

Communication des documents suivants, relatifs à la station d’épuration du Limouxin : 1) les...

30/06/2020 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Délégation de service public
Avis 20203654
Mairie de Le Mesnil-Simon

Communication, par consultation ou par courriel sans frais ou par publication sur le site...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention Eau
Avis 20203886
Communauté de communes Val d'Amboise

Communication de la copie du dossier d'assainissement non collectif déposé par Madame X.

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20201812
Mairie de Plouézec

Communication, à la suite d'un risque sanitaire potentiel lié à une pollution des eaux, de la...

10/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20201865
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)

Communication, à la suite d'un risque sanitaire potentiel lié à une pollution des eaux, de la...

10/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20202147
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)

Communication du rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable et d'assainissement...

24/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20200351
Mairie de Saint-Paul (974)

Communication de l'ensemble des documents conservés aux archives municipales relatifs au dossier...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Successions Eau Archives
Avis 20200491
Office français de la Biodiversité (OFB).

Communication des documents relatifs aux travaux portant sur la prise d'eau de Monsieur X dans...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20200527
Mairie de Saint-Lambert-des-Bois

Consultation du permis de construire de la station d'épuration de la commune retiré à titre...

30/06/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau
Avis 20200943
Régie des Eaux de Millas

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) le document du protocole de...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Délégation de service public Budgets et comptes
Avis 20201409
Mairie de Verton

Copie de la délibération relative à la participation pour voirie et travaux (PVR) pour financer...

30/09/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20201897
Mairie de Chamonix-Mont-Blanc

Communication de l'intégralité des pièces du dossier de permis de construire de la copropriété...

30/09/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau
Avis 20202065
Mairie de Le Mesnil-Simon

Communication, par l'envoi par courrier électronique et sans frais ou par publication en ligne...

30/09/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Eau
Avis 20202189
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

Publication en ligne, dans un format interchangeable, ou, à défaut, dans une version au format...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Mise en ligne Eau
Avis 20195699
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée

Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...

02/04/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20195712
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Communication de la copie du rapport relatif à l'installation d'assainissement individuel de ses...

14/05/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20195799
Odyssi

Communication, par courriel ou à défaut sous format papier à ses frais, des documents relatifs à...

14/05/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20195829
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée

Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...

02/04/2020 Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public