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Résultats 941 à 939 sur 939 trouvés.

Administrations

46 Communauté d'agglomération de Quimperlé 10 Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV) 9 Préfecture de la Charente-Maritime 5 SUEZ 4 Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale) 4 Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée 4 Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A) 4 Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30) 4 Mairie de Barnas 4 Mairie de Paris

Séances

47 22/11/2018 29 31/12/2017 18 13/01/2022 14 31/03/2019 12 30/06/2020 11 05/02/2015 10 19/11/2020 10 06/05/2021 9 22/01/2015 9 03/11/2016

Mots-clés

56 Délégation de service public 46 Budgets et comptes 45 Marché public 41 Permis de construire 39 Pollution 27 Risques chimiques et radiologiques 25 Installations classées 23 Risques naturels 20 Equipements collectifs

Thèmes

45 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 60 Economie 60 Industrie 70 Vie Publique 70 Vie Locale 205 Développement Durable Et Transports 192 Assainissement 489 Développement Durable Et Transports 432 Assainissement 694 Environnement

Conclusions

456 Favorable 144 Sans objet/Communiqué 137 Sans objet/Inexistant 86 Favorable/Environnement 71 Favorable/Sauf commercial industriel 60 Favorable/Sauf comportement 60 Favorable/Sauf vie privée 49 Favorable/Sauf sécurité 48 Favorable/Sauf diffusion publique 47 Favorable/Sauf judiciaire

Modes de consultation

828 Affaire courante 64 Délégué 13 Affaire de principe

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