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Avis 20195845
Mairie de Grasse
C:communication du descriptif et des plans des travaux de détournement des eaux du canal de la...
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Avis 20200507
Mairie des Essarts-le-Roi
Communication, par consultation, des plans de récolements des eaux pluviales et usées de la commune.
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Avis 20201057
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...
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Conseil 20201091
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Caractère communicable, sous forme électronique ou sous format papier aux frais du demandeur,...
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Avis 20204190
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)
Communication, en format numérique exploitable informatiquement (tableur), via le serveur de...
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Avis 20204457
Mairie de Nouméa
Communication, par voie électronique ou par courrier, au lieu de la consultation en mairie...
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Avis 20200830
Préfecture du Doubs
Communication, par fax, par mail ou par courrier, des éléments relatifs à la commune...
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Avis 20201020
Mairie de Saint-Etienne
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...
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Avis 20201021
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication des documents suivants, à la suite d'infiltrations dont fait l'objet l'immeuble de...
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Avis 20201032
Société Stéphanoise des eaux
Communication des documents suivants, à la suite d'infiltrations dont fait l'objet l'immeuble de...
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Avis 20201117
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication des documents suivants, à la suite de l'arrêté préfectoral du 19 décembre 2018...
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Avis 20201350
Mairie de Voulx
Communication de la liste des cent vingt-cinq ménages dont les factures d'eau sont impayées.
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Avis 20195633
Mairie de Ballons
Communication par mail des éléments suivants :
1) la copie des procès-verbaux, des...
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Avis 20195998
SAUR (92)
Communication des éléments relatifs à l'eau potable et l'assainissement collectif sur la...
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Avis 20200047
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le courrier adressé par la...
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Avis 20200161
Nantes Métropole
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
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Avis 20200177
Mairie de la Charité-sur-Loire
Communication, à ses frais, de préférence sous format électronique ou à défaut sous format...
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Avis 20200568
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du schéma de distribution d'eau potable visé à l'article L2224-7-1 du code général...
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Avis 20200591
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie des documents suivants concernant la commune d'Aiguës‐Vives et plus particulièrement les...
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Avis 20210932
Mairie de Paizay-Naudouin-Embourie
Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur le...