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Avis 20160478
Communauté d'agglomération de l'Aéroport du Bourget
Communication des documents suivants concernant trois marchés publics passés par la communauté...
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Conseil 20160480
Service départemental d'incendie et de secours du Doubs (SDIS 25)
Caractère communicable, à Madame X ou à son conseil, des documents suivants établis par le SDIS...
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Avis 20160481
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication de son dossier scolaire au lycée Pardailhan à Auch.
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Avis 20160482
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des résultats bruts d’analyses de résidus mercuriels réalisées sur les produits de...
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Avis 20160483
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants, sollicités du service d'inspection vétérinaire,...
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Avis 20160484
Mairie d'Arnouville
Copie des deux documents suivants relatifs au permis de construire n°095 019 09 O 0052, délivré...
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Avis 20160486
SNCF Réseau
Copie des documents réglementaires portant autorisation d’aménager construire ou de modifier des...
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Avis 20160487
Mairie de Tours
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20160488
Communauté d'agglomération du Mont-Valérien
Copie des documents suivants :
1) la convention de mise à disposition de services pour le...
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Avis 20160489
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20160490
Société d'équipement de la Touraine (SET)
Copie des documents suivants concernant, d'une part, le marché de travaux conclu avec la société...
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Avis 20160492
Mairie de Mouriès
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire du terrain du stade ;
2) le...
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Avis 20160493
Mairie de Villeneuve-le-Comte
Copie des documents suivants :
1) le projet d'Eco-Village chinois dans le secteur de la ferme...
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Avis 20160494
Centre hospitalier de Calais
Communication des pièces suivantes dans leur intégralité, présentées à la commission de...
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Avis 20160495
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication d'une copie de « l'annexe 3 du calendrier prévisionnel » des opérations de...
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Avis 20160496
Mairie de Sérignan
Communication d'une copie du dossier relatif à la réalisation du lotissement « Les Terres...
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Avis 20160497
Direction départementale de la cohésion sociale du Finistère (DDCS 29)
Communication d'une copie de la totalité des expertises médicales et de tout autre document...
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Avis 20160498
Direction départementale de la cohésion sociale du Finistère (DDCS 29)
Communication d'une copie de l'entier dossier détenu par le comité médical départemental du...
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Avis 20160499
Communauté de communes Canal-Lirou
Communication de la délibération relative au vote des tarifs de la redevance d’enlèvement des...
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Avis 20160500
Communauté de communes Nord du bassin de Thau (CCNBT)
Communication de la délibération relative au vote des tarifs de la redevance d’enlèvement des...