Recherche - CADA

Forêts et parcs naturels

Avis 20181752
Syndicat mixte pour l'aménagement d'Aremis-Lure

Communication, dans le cadre des mesures imposées par l'arrêté préfectoral relatif à...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20173853
Mairie de Lacanau

Communication du plan de gestion de la forêt communale 2010-2024 - partie technique - à savoir,...

19/10/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20173936
Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Martinique (DAAF 972)

Consultation de documents relatifs aux nouvelles études floristiques déposées par Caraib Moter...

14/12/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Installations classées
Avis 20134768
Communauté de communes des Quatre Rivières 74 (CC4R)

Copie de préférence par courrier électronique, de documents relatifs au schéma directeur des...

05/12/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Forêts et parcs naturels
Avis 20134905
Office national des forêts (ONF)

Consultation des conventions conclues entre l'ONF et les campings des Pays des Monts en Vendée.

19/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Tourisme
Avis 20141392
Conseil général du Jura

Consultation de l'étude d'impact du projet Ecoparc réalisée par le cabinet D2P relative au...

05/06/2014 Défavorable/Préparatoire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
Avis 20141628
Préfecture de l'Allier

Communication des documents suivants, relatifs à la manifestation sportive « Enduro Family » qui...

22/05/2014 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20141903
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement des Pays de la Loire (DREAL 44)

Communication des documents suivants : 1) la correspondance et les documents associés, échangés...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20142313
Conseil général du Var (CG 83)

Communication, dans le cadre de l'aménagement d'un sentier dans un espace boisé classé, sur la...

24/07/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20142683
Centre régional de la propriété forestière de Bretagne

Communication du plan simple de gestion de la forêt de Lanouée.

04/09/2014 Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20140575
Office national des forêts (ONF)

Consultation dans les locaux de l'agence interdépartementale de l'Office national des forêts de...

13/03/2014 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20133347
Office national des forêts (ONF)

Copie de l'arrêté réglementant la circulation des véhicules dans la forêt domaniale du Haut...

10/10/2013 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20133405
Parc national de la Vanoise

Communication du document récapitulatif établi par la direction à l'adresse du groupe de travail...

10/10/2013 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20133959
Mairie de La-Lande-de-Goult

Communication de la lettre du 5 avril 2012 de la présidente du parc régional Normandie-Maine...

06/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale Forêts et parcs naturels
Avis 20132626
Préfecture de Seine-et-Marne

Copie des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions de la commission...

10/10/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20130476
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Copie de l'avenant au contrat n° 4780A23160 du Fonds forestier national.

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20130478
Groupement syndical forestier de Gentioux Pigerolles

Copie de l'avenant à la convention de 1940 conclu le 15 avril 1994 entre le président du...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20124397
Mairie de Cahors

Communication des documents suivants relatifs à l'abattage d'un alignement de trente-six...

20/12/2012 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Forêts et parcs naturels
Avis 20125016
Agence de services et de paiement

Copie des paiements relatifs au contrat OSIRIS 323/000002 conclu avec la commune de Trégastel et...

24/01/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Forêts et parcs naturels