Recherche - CADA

Forêts et parcs naturels

Avis 20155688
Conseil départemental de l'Isère

Communication, au format électronique, de l'ensemble des documents, courriers et courriels...

07/01/2016 Irrecevable/Imprécise Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Centre de loisirs
Avis 20150945
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)

Copie des documents suivants relatifs au défrichement du massif forestier situé sur la propriété...

02/04/2015 Incompétence/Judiciaire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20151729
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la remise en état de...

21/05/2015 Incompétence/Judiciaire Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20150397
Préfecture de la Seine-Maritime

Copie, sur CD-ROM, du rapport établi en septembre 2012 par Monsieur X X, mandaté pour rencontrer...

05/03/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20150727
Office national des forêts (ONF)

Communication des conventions d'occupation conclues depuis 1960 entre l'Office et les communes...

19/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Forêts et parcs naturels
Avis 20150767
Préfecture de la région Ile-de-France

Copie des documents suivants : 1) l'avis du 25 novembre 2014 (N° 2014-180226/SGAR/SM/DRIEE) sur...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20152083
Mairie du Mans

Copie de documents relatifs à l'autorisation d'abattage d'arbres dans un espace boisé classé au...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Forêts et parcs naturels
Avis 20152185
Office national des forêts (ONF)

Communication de la carte de la forêt de Longeville située sur le territoire de la commune de La...

18/06/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20152362
Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges

Copie de l'avis émis par le parc naturel régional concernant le projet de parking présenté par X...

18/06/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Équipements collectifs
Avis 20144525
Domaine national de Chambord

Copie des documents suivants : 1) la décision du ministère de l'Agriculture de soustraire des...

08/01/2015 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Forêts et parcs naturels
Avis 20183839
Préfecture de la Vendée

Communication des documents relatifs à l'arrêté n°18/DDTM85/438-SERN-NTB du 28 mai 2018,...

24/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Conseil 20185881
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Lozère (DDCSPP 48)

Caractère communicable à une association des documents suivants, relatifs à l'établissement «...

24/01/2019 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20176059
Préfecture de l'Isère

Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Activités sportives
Avis 20180952
Office national des forêts (ONF)

Copie de documents relatifs à la forêt de Mormal : A) concernant le plan d'aménagement de la...

31/05/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20181051
Office national des forêts (ONF)

Communication des éléments justifiant l’abattage en coupe rase des arbres de la parcelle 901 de...

28/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20181225
Mairie de Valleiry

Communication du rapport de l'Office national des forêts (ONF), établi à la demande du maire...

15/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20183065
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication des documents suivants concernant un importateur de bois en provenance de...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20182765
Préfecture de la Haute-Saône

Communication par courriel ou sur CD-ROM de documents relatifs au réaménagement de la route des...

06/12/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20181442
Société du Grand Paris

Communication, dans le cadre de l'arrêté interpréfectoral n° 2016-DRIEE 008 pris à la suite du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Pollution
Avis 20181494
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine - site de Bordeaux (DRAAF 33)

Communication des documents suivants concernant un importateur de bois en provenance de...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels

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