Recherche - CADA

Forêts et parcs naturels

Avis 20184640
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de documents relatifs au site Bois des Pins de Taussat-le-Bains : 1) l'arrêté ministériel...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20183225
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de documents relatifs au site Bois des Pins de Taussat-le-Bains : 1) l'arrêté ministériel...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180004
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie des documents établis par le Conseil national de la protection de la nature consulté dans...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180165
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la cartographie des...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180201
Mairie de Rosny-sous-Bois

Communication, sous format numérique, de l'étude du projet de création du parc du plateau...

03/05/2018 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180387
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication dans le cadre d'un chantier de déboisement entrepris par la SNCF le long de la...

03/05/2018 Favorable Irrecevable/Préalable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180434
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie pour chacune des deux associations communales et intercommunales de chasse agréées (ACCA)...

15/09/2018 Irrecevable/Révision d'avis Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180494
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication des documents suivants : 1) l'évaluation des incidences Natura 2000 relative au...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20185200
Centre National de la Propriété Forestière (CNPF)

Communication, dans le cadre du projet d'exploitation de la forêt de Mormoiron, des documents...

18/07/2019 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20185274
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)

Communication, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, dans le cadre...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20190100
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)

Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande d'autorisation de défrichement...

17/05/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20190109
Communauté de communes du Plateau d'Hauteville

Communication des documents suivants : 1) l'étude de requalification du site de Terre Ronde,...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Forêts et parcs naturels
Avis 20185326
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) le rapport du 22 septembre 2017, incluant photos et...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20184510
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Communication des documents relatifs à la mise en œuvre de mesures compensatoires consécutives à...

06/06/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20184653
Premier ministre

Copie, par courriel, des documents relatifs à l'élaboration d’un décret prorogeant la durée de...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20184654
Préfecture de l'Isère

Copie, par courriel, des documents relatifs à l'élaboration de deux arrêtés préfectoraux...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20184170
Mairie de Blaison-Saint-Sulpice

Copie de la décision autorisant Monsieur X et Madame X, demeurant au X, à abattre les deux...

31/08/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20184698
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Copie par courriel des documents relatifs à l'élaboration d’un décret prorogeant la durée de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Forêts et parcs naturels
Avis 20192349
Mairie de Jard-sur-Mer

Communication, à ses frais, de la copie de l'inventaire floristique réalisé par l'office...

19/12/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20192586
Centre régional de la propriété forestière de Nouvelle-Aquitaine

Communication de la déclaration d'adhésion au code des bonnes pratiques sylvicoles (CBPS) des...

28/11/2019 Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels