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Avis 20144147
Mairie de Plourivo
Communication des documents suivants :
1) les éléments attestant de la compétence de...
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Avis 20144162
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la lettre envoyée à la Commission européenne par le ministère et six autres...
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Conseil 20144182
Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (SDIS 42)
Caractère communicable, à la Fédération de la Loire pour la pêche et la protection du milieu...
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Avis 20144209
Préfecture de l'Indre
Consultation de l'étude environnementale définitive concernant un projet de pôle des sports...
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Conseil 20144224
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Caractère communicable des arrêtés préfectoraux de mise en demeure au titre de la législation...
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Avis 20144259
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au chantier de...
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Avis 20144277
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des résultats bruts anonymisés des plans de surveillance et de contrôle des...
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Avis 20144281
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 91)
Communication du rapport d'enquête demandé à la société Lyonnaise des Eaux le 4 décembre 2012...
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Avis 20144293
Tribunal de commerce de Grenoble
Communication du bilan environnemental de la société Lafleur, placée en procédure de...
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Avis 20144315
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement de...
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Avis 20144323
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Copie de l'arrêté préfectoral portant sur la coupure générale d'eau potable survenue à son...
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Avis 20144333
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)
Communication des délibérations relatives à la mise en place d'un transport en commun en site...
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Avis 20144348
Mairie de Royaumeix
Copie de l'arrêté communal portant sur la coupure générale d'eau potable survenue à son domicile...
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Avis 20144353
Préfecture de l'Hérault
Communication de deux protocoles de suivi, l'un concernant l'avifaune, l'autre les chiroptères,...
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Conseil 20180777
Mairie de Tours
Caractère communicable des adresses électroniques des personnes ayant transmis par courriel...
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Avis 20182418
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, sous format numérique, des documents suivants...
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Avis 20181896
Communauté de communes du Warndt
Communication par courriel ou courrier, de documents relatifs au projet éolien Vents du Warndt...
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Avis 20172690
Préfecture du Tarn
Communication du rapport d'inspection effectué par la DREAL au cours du premier trimestre 2017...
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Avis 20134589
Mairie de Sury-le-Comtal
Copie des rapports de constatation relatifs aux nuisances sonores et olfactives générées par les...
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Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...