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Avis 20134838
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Copie du nouveau protocole d'entretien « commune de Cherrueix / DDTM d'Ille-et-Vilaine » ainsi...
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Avis 20134865
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents suivants, concernant l'ancienne usine Legre Mante à Marseille :
1)...
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Avis 20134905
Office national des forêts (ONF)
Consultation des conventions conclues entre l'ONF et les campings des Pays des Monts en Vendée.
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Avis 20134932
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des extraits relatifs au Cévenol de l’audit réalisé en 2010, ayant permis...
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Avis 20134975
Mairie de Plouigneau
Copie du registre de surveillance relatif aux boues produites par la station d'épuration et à...
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Avis 20134976
Préfecture du Finistère
Copie des programmes d'épandage des boues produites par la station d'épuration de Plouigneau...
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Avis 20134991
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) la correspondance du préfet de l’Essonne, accompagnée de ses...
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Conseil 20134994
Mairie de Bournezeau
Caractère communicable, à l'association « Nos amis les animaux (NALA) », du registre des entrées...
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Conseil 20135004
Mairie de Vensat
Caractère communicable à Monsieur X. du dossier d'archives relatif à la cinquième tranche des...
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Avis 20135010
Mairie de Vensat
Consultation du dossier d'archives relatif à la cinquième tranche des travaux d'assainissement...
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Avis 20135011
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine (DREAL 57)
Communication de l'intégralité du dossier concernant les plans de prévention des risques miniers...
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Avis 20135033
Mairie de Biarritz
Copie de l'étude géotechnique réalisée dans le cadre du projet de parking sur la Côte des Basques.
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Avis 20135037
Syndicat mixte d'alimentation en eau potable (SMAEP) de la baie et du bocage
Communication des éléments suivants, concernant l'étude du raccordement de la parcelle ZE n° 58...
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Avis 20135051
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Copie des documents suivants :
1) le manuel qualité de la DRIEE d'Ile-de-France ;
2) les...
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Avis 20135053
Mairie de Marsannay-la-Côte
Communication des mesures acoustiques effectuées par la société X. le 2 août 2013.
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Avis 20135062
Mairie de Pardines
Communication d'une copie de la convention liant la commune de Pardines et l’entreprise...
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Avis 20135106
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Copie des documents suivants, concernant la parcelle AA 172 située sur le territoire de la...
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Avis 20135107
Mairie de Graulhet
Consultation des documents suivants relatifs au barrage Miquelou :
1) l'étude de dangers du 18...
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Avis 20135128
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication, sur cédérom, des documents suivants, sachant qu’il est proposé à leurs clients la...
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Avis 20135137
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication du rapport établi à la suite de la dernière visite d'inspection du chenil de Monsieur X.