Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20141483
Communauté urbaine de Lyon

Communication des documents administratifs justifiant le caractère privé de l'impasse Guillet...

13/05/2014 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20141488
Préfecture de la Dordogne

Copie des documents suivants, relatifs au site d'élevage de canards prêts à gaver exploité par...

13/05/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20141504
Préfecture du Tarn

Copie des documents suivants relatifs au système d'assainissement collectif de la zone...

13/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20141522
Communauté d'agglomération de Colmar

Communication, par envoi électronique au format PDF, des documents suivants : 1) les bilans...

13/05/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Eau
Avis 20141543
Préfecture du Morbihan

Consultation des mémoires en réponse produits lors des enquêtes publiques de type...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20141551
Préfecture du Bas-Rhin

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier de déclaration d'ouverture de...

13/05/2014 Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141553
Mairie de Saint-Bresson

Communication des documents suivants : 1) le schéma de distribution d'eau potable déterminant...

13/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20141605
Mairie d'Ecuvilly

Communication des délibérations concernant le projet d'installation d'aérogénérateurs sur le...

13/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20141612
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants concernant l'aérodrome de Saint-Bartélémy : 1) les...

13/05/2014 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf appréciation Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien
Avis 20141628
Préfecture de l'Allier

Communication des documents suivants, relatifs à la manifestation sportive « Enduro Family » qui...

22/05/2014 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20141657
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'ensemble des courriers...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20141661
mairie de Arracourt

Communication du règlement communal d'assainissement.

22/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20141674
Préfecture de la Haute-Savoie

Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la déchetterie sur le territoire de la...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20141692
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication des documents suivants : 1) l'autorisation administrative de combler les accès de...

22/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20141703
Préfecture du Loiret

Copie de l'arrêté autorisant le syndicat intercommunal d'adduction en eau potable (SIAEP) de...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20141725
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)

Communication des documents suivants, relatifs au plan de prévention des risques de mouvements...

22/05/2014 Favorable/Sauf diffusion publique Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20141727
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1) le rapport n°...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20141738
Préfecture de la région Bretagne

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au projet d’implantation d’une...

22/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution Marché public
Avis 20141749
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Communication du dossier d'enquête parcellaire relative à la Ligne Rouge 15 Sud du réseau de...

22/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20141765
Mairie de Raville

Consultation des dossiers de travaux d'assainissement réalisés depuis 2009 et d'enfouissement...

22/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement