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Avis 20144824
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20144854
Préfecture du Gard
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs démontrant que l’intégralité des mesures de...
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Avis 20144861
Communauté d'agglomération Tour(s)plus
Communication des documents suivants relatifs à l'installation d'évacuation des eaux usées et...
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Avis 20144866
Conseil général des Côtes-d'Armor
Copie du procès-verbal de la réunion du conseil général du 18 mars 2009 au cours de laquelle a...
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Avis 20144883
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des éléments suivants concernant le forage de recherche de gaz de houille FLAWELL...
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Avis 20144890
Préfecture de la Moselle
Copie de l'évaluation d'incidences « Natura 2000 » concernant le projet de liaison routière...
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Avis 20145029
Ministère de la culture et de la communication
Copie des avis défavorables rendus le 27 septembre 2013 et le 19 mai 2014 par le service...
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Avis 20145043
Mairie de Saint-Martin-de-Belleville
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal...
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Avis 20145046
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants :
1) les éléments synthétiques relatifs aux récentes...
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Avis 20145067
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication du compte rendu des opérations de régulation d'animaux d'espèces chassables établi...
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Avis 20145091
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la déclaration de cessation d'activité ou...
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Avis 20143660
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...
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Avis 20143679
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)
Communication d'une copie du plan ou des plans de chasse au lièvre applicable(s) sur le...
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Avis 20143690
Mairie des Avanchers-Valmorel
Communication d'une copie du plan d'exposition aux risques (PER) applicable entre 1995 et 2007...
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Avis 20143734
Préfecture de la Région Centre
Copie des documents suivants concernant la demande d'autorisation d'exploiter cinq éoliennes et...
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Avis 20143740
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la société XXX XXX...
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Avis 20143744
Préfecture du Finistère
Copie intégrale de l’étude transmise aux services de la DRIRE de Quimper par Monsieur XXX XXX,...
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Conseil 20143749
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Champagne-Ardenne
Caractère communicable à un riverain de l'usine XXX XXX, située sur le territoire de la commune...
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Avis 20143752
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la transaction conclue...
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Avis 20143758
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du protocole d'activité signé en 2012 entre la Direction générale de l'aviation civile et...