Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20144516
Mairie de Soppe-le-Bas

Copie de l'offre retenue pour la création du site internet de la commune.

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144537
Conseil supérieur du notariat

Copie des documents suivants concernant deux marchés publics, l'un passé avec Monsieur X X,...

22/01/2015 Sans objet/Inexistant Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144551
Université Panthéon-Assas Paris II

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...

18/12/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144563
Conseil régional de Champagne-Ardenne

Copie des documents suivants concernant la procédure ayant abouti à la résiliation du marché...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144608
Mairie de Courbevoie

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la collecte et...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20144613
Mairie de Lyon

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une campagne...

18/12/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144629
Communauté de communes des Villages du Midi-Corrézien

Communication de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) de l'attributaire du...

18/12/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144630
Mairie de Chabeuil

Copie, de préférence par voie postale, ou, à défaut, par voie électronique, des documents...

18/12/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144635
Syndicat mixte de la Perelle

Communication de la page 2 du procès-verbal établi par la commission d'appel d'offres concernant...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20144637
Syndicat mixte pour l'aménagement du Lac Blanc

Communication des documents suivants relatifs à l'appel à concurrence du 17 juillet 2014...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144642
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de la région de Feucherolles

Communication du mémoire technique annexé au contrat d’affermage du service public de...

05/02/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20144646
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20144656
Communauté urbaine de Strasbourg

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet le...

08/01/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20144658
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144700
Mairie de Nieppe

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie du rapport d'analyse des...

22/01/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144713
Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP)

Copie des documents suivants concernant la concession d'aménagement ayant pour objet la...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Zones d’activités
Avis 20144724
Syndicat intercommunal d'aménagement du canal de Jonage

Copie de documents concernant l'attribution d'un marché public de fourniture d'une navette...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144725
Mairie de Toulouse

Copie de documents concernant un appel à projets lancé par la ville via son aménageur OPPIDEA...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144741
Conseil général du Bas-Rhin

Copie des documents suivants : 1) la liste des sociétés effectuant les transports scolaires...

22/01/2015 Favorable Irrecevable/Documentation établissement de document Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Transports publics
Avis 20144750
Mairie de Caen

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...

22/01/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public

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