Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20152957
Université de Corse

Copie des documents suivants concernant les marchés publics de transports universitaires conclus...

30/07/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152958
Communauté de Communes du Centre Corse

Copie des documents suivants concernant les marchés publics de transports scolaires conclus de...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152985
Mairie de Beaumont-Hague

Copie, sous format informatique, des pièces et des annexes concernant les deux marchés publics...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153017
Mairie de Champagne-au-Mont-d'Or

Communication des documents suivants concernant le marché public de mise en page, d'impression...

30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153052
Chambre de commerce et d'industrie du Tarn (CCI 81)

Communication du rapport d'analyse de classement des offres comportant les mentions concernant...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153082
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat de concession des ports de...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20151860
Conseil départemental du Tarn

Copie des documents suivants : 1) la délibération complète n° 01.7/01 prise par la commission...

21/05/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20151866
Groupe Berri

Communication des documents suivants : 1) la convention signée avec la SCP XX X (société...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20151872
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151901
Préfecture des Hautes-Alpes

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Hydrologie
Avis 20151923
Mairie de Basse-Ham

Copie des documents suivants concernant le marché de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement...

21/05/2015 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151930
Présidence de la Polynésie française

Communication du rapport d'analyse technique des offres concernant le marché public d'étude...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151939
Société Herouvillaise d'économie mixte pour l'aménagement (SHEMA)

Communication de l'offre détaillée de l'attributaire (détail estimatif ou bordereau des prix)...

21/05/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151954
Communauté d'agglomération Montargoise et des Rives du Loing

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence par courrier électronique,...

04/06/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20151987
Mairie du Gosier

Communication d'une copie du contrat liant la ville du Gosier à l'architecte et maître d'œuvre X...

04/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Équipements collectifs
Avis 20152010
Mairie de Saint-Valery-sur-Somme

Communication des analyses des offres avant et après négociation, produites dans le cadre d'un...

04/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20152018
Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF)

Communication des documents suivants relatifs au marché public OM/IT N° 2015/1070 : 1) la liste...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20152053
Mairie du Tampon

Caractère communicable, à un candidat évincé dont l'offre a été déclarée inappropriée,...

04/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152066
Montpellier Méditerranée Métropole

Consultation, avec délivrance d'une copie, du rapport intitulé « audit technique et financier et...

18/06/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20152077
Mairie de Simiane-Collongue

Communication du rapport complet d'analyse des offres comportant les informations concernant le...

04/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public