Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20150218
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sous format informatique (cédérom), des documents suivants : 1) les...

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150226
Mairie de Lagny-sur-Marne

Copie des documents suivants : 1) les pièces de la procédure ayant conduit à l'attribution d'un...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150241
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) Nantes-Pays de la Loire

Copie des documents suivants concernant le marché public de conception-réalisation relatif à la...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150255
Mairie de Porge

Copie de l'intégralité de la convention de délégation de service public (y compris ses annexes),...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150262
Mairie de Val-d'Isère

Consultation du contrat de concession du Sun Bar (SARL Club House la Face), situé à Val-d'Isère,...

19/02/2015 Irrecevable/Révision d'avis Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20150263
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150264
Mairie de Boulogne-Billancourt

Copie de la convention de délégation de service public portant sur l'exploitation de la piscine...

05/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150272
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude de faisabilité...

19/02/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150274
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, du bordereau des prix...

19/02/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150298
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Communication du guide pour la passation et l'exécution des marchés classifiés et des marchés...

19/02/2015 Favorable/Sauf défense Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150302
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif concernant le...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150308
Office polynésien de l'habitat

Communication de l'intégralité du rapport technique des offres concernant le marché public de...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150315
Conseil départemental de la Haute-Garonne

Communication des documents suivants : 1) le ou les contrats passés avec les sociétés gérant...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150316
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150339
Mairie de Montpellier

Copie, par courrier électronique, de la décision n° 2013/0394 relative au marché public attribué...

05/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20150349
Mairie de Vaujany

Caractère communicable, à la société Vert Marine, du rapport d'activité 2013-2014 établi par la...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150354
Conseil départemental d'Indre-et-Loire

Communication des bordereaux des prix unitaires de la société X concernant les lots n° 21 et 22...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20150355
Institut polytechnique de Grenoble

Caractère communicable, à un candidat évincé, du détail des moyens techniques (nombre de...

05/03/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150366
Mairie de La Roche-sur-Yon

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise à disposition...

05/03/2015 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150370
Mairie de Barcelonne-du-Gers

Consultation des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'extension du...

05/03/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public