Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20150692
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)

Communication des pièces financières relatives aux marchés subséquents numéro 4, 5, 6 et 7,...

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150704
Centre hospitalier de Saint-Denis

Communication du montant global du lot n° 211 relatif à l'attribution d'un appel d'offres de...

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150733
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à...

19/03/2015 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150761
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)

Copie de documents relatifs au marché public n° 2010TSP001, passé selon une procédure d'appel...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150765
Mairie de Château d'Oléron

Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant l'implantation...

23/04/2015 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20150768
Mairie d'Arles

Caractère communicable du cahier des charges de la délégation de service public (DSP) pour...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20150769
Mairie d'Avignon

Caractère communicable, du bordereau des prix unitaires de la société attributaire du marché...

07/05/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20152810
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires listant 52...

09/07/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152817
Conseil départemental de la Loire-Atlantique

Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 (prestations agricoles sur les...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152819
Mairie de Lanester

Communication de 37 demandes de travaux mentionnant le nom de l'entreprise de marbrerie...

09/07/2015 Défavorable/Vie privée Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152837
Mairie d'Agde

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les différents...

30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152841
Mairie de Triel-sur-Seine

Consultation du marché public de travaux portant sur le contrôle de l'installation existante...

30/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152858
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le dossier de...

30/07/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152859
Mairie de Mérignac

Copie des documents suivants concernant le marché public n° 2014-071 ayant pour objet...

30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152867
Chambre de métiers et de l'artisanat des Pays de la Loire (CMA 44)

Communication des documents suivants relatifs au marché public d'installation et d'exploitation...

30/07/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152878
SNCF

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...

30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152889
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20152912
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation...

30/07/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20152939
Mairie de Montesquieu-des-Alberes

Caractère communicable, à une administrée, du courrier transmis par l'ancienne délégataire de...

30/07/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20152949
Communauté de communes du Comté de Provence

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public