Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20152097
Mairie d'Arcachon

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20152104
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne

Copie, par courrier électronique, des contrats ou des conventions suivantes, sachant que la...

09/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20152168
Mairie de Saint-Maurice-de-Beynost

Communication du bordereau des prix et du détail estimatif de la société attributaire concernant...

18/06/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152172
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude de...

18/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152189
Syndicat de l'énergie de l'Orne (SE 61)

Copie, par courrier électronique, des bordereaux de prix unitaires des lots n° 1 à 12 concernant...

18/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152220
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Copie des conventions suivantes composant un dispositif contractuel signé le 19 février 2015...

09/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transport maritime et fluvial
Avis 20152230
Mairie de Garges-les-Gonesse

Communication du rapport d'analyse des offres, sans occultation excessive des mentions relatives...

18/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152235
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication des documents suivants : 1) les bons de commande annuels relatifs aux prestations...

18/06/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152243
Mairie de Plaisance-du-Touch

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

18/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152260
Communauté urbaine Nantes Métropole

Communication de la totalité des bons de commande passés auprès des sociétés titulaires des...

18/06/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152275
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication du rapport d'analyse des offres concernant les lots n° 1 à 3 relatifs à la ...

18/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152279
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)

Communication des documents suivants concernant les lots n° 10 à 17 du marché public ayant pour...

18/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20152285
Mairie de Meyzieu

Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'analyse détaillée de son offre ainsi que...

18/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152316
Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, sur un support identique à celui utilisé par...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152336
Port Autonome de Paris (PAP)

Communication des documents suivants relatifs à l'arrimage de façon permanente, par la société...

30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152361
Conseil départemental du Tarn

Communication des caractéristiques, des plans, des raccordements, des conditions d'accès et des...

09/07/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20152374
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie de l'ensemble des documents administratifs relatifs à la négociation et à la formalisation...

18/06/2015 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20152408
Mairie de Nice

Copie, de préférence par courrier électronique, des bordereaux de prix unitaires des titulaires...

18/06/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152466
Mairie de Grenoble

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 13A403 ayant pour objet le...

09/07/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20152492
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Caractère communicable, à un candidat évincé, à l'issue du stade de la sélection des...

09/07/2015 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public