Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20151641
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) la convention de délégation...

07/05/2015 Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20151650
Conseil départemental de l'Orne

Communication du bordereau des prix concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

07/05/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151673
Mairie de Paris

Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant au bail emphytéotique...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20151677
Mairie des Sables-d'Olonne

Communication des documents suivants, concernant le contrat de délégation de service public...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20151687
Communauté de communes de l'Île de Ré

Copie, par envoi postal, des documents suivants : 1) le rapport sur le prix et la qualité du...

07/05/2015 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Déchets
Avis 20151701
SAEM Noisy-le-Sec Habitat

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...

07/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20151702
Mairie de Tours

Caractère communicable du rapport annuel de contrôle du compte rendu financier et technique ...

21/05/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20151711
Mairie de Champs-sur-Yonne

Caractère communicable, au Conseil régional de l'ordre des architectes de Bourgogne, du rapport...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Auto pub (communication entre services) Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151718
Société d'aménagement touristique de Talloires (SAMETT)

Copie du contrat de concession passé entre la société d'aménagement touristique de Talloires...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Licence IV
Conseil 20151725
Conseil régional de Rhône-Alpes

Caractère communicable de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) des candidats...

04/06/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151735
Ministère de la défense

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux...

21/05/2015 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151757
Centre hospitalier de Voiron

Communication du marché et/ou des avenants portant sur la gestion de la location des téléviseurs...

21/05/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151764
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des spécifications techniques ou de la fiche technique de l'appareil de détermination de...

18/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151776
Mairie d'Eguilles

Communication, en leur qualité de conseiller municipal, des documents suivants se rapportant à...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151778
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Communication du dossier du candidat retenu, notamment les détails quantitatifs estimatifs de...

21/05/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151838
Office public de l'habitat "ADVIVO" (OPH 38)

Communication des éléments suivants concernant les lots (plâtrerie-peinture tous secteurs) et...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151842
Chambre de commerce et d'industrie Côte d'Opale (CCI 62)

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux, inclus dans une...

04/06/2015 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Délégation de service public
Avis 20151848
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie de documents dans le cadre de l'appel d'offres relatif au projet éolien offshore Yeu -...

18/06/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Installations classées Énergies renouvelables
Avis 20151849
Mairie de Vic-sur-Seille

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...

21/05/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145106
Mairie de Bormes-les-Mimosas

Copie des documents suivants : 1) les pièces de l'appel d'offres et du marché public passé avec...

05/02/2015 Favorable/Sauf secret Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs