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Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20145055
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Bouleternère

Copie des documents suivants : 1) le rapport annuel de gestion du service public de l'eau...

22/01/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20145069
Mairie de Château d'Oléron

Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant l'implantation...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145074
Mairie de Saint-Etienne

Copie des documents suivants : 1) le marché public n° 2014-404 attribué le 23 octobre 2014 à la...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145085
Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT)

Copie des documents suivants concernant le contrat du 30 octobre 2014 conclu avec la société...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20145096
Syndicat intercommunal à vocation unique SPANC des communes rurales du Pays de Redon Brétilien

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le rapport concernant le prix et...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20145097
Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT)

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143650
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Copie des convocations adressées aux membres de la commission d'appel d'offres qui s'est réunie...

16/10/2014 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143677
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143680
Société Kaufman & Broad Provence

Communication de l'ensemble des marchés publics passés avec la ville de Saint-Tropez concernant...

16/10/2014 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143688
Grand Port Maritime de Marseille

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre attribué à...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Installations classées
Avis 20143698
Drôme aménagement habitat

Copie des documents suivants concernant le lot (installation de chantier - gros œuvre) du marché...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143702
Mairie de Saint-Martin-d'Hères

Communication de l'offre de prix de l'attributaire concernant le marché public ayant pour objet...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143710
Mairie d'Auboué

Communication de l'intégralité des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de...

30/10/2014 Favorable Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143727
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Copie des documents suivants concernant le marché public n° 06405 conclu avec la société Véolia...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143741
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la société Eolien Maritime...

30/10/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143777
Préfecture de police de Paris

Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au renouvellement...

30/10/2014 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143781
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)

Copie des documents suivants concernant chacun des lots n° 6, 15 et 28 du marché public n° OFII...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20143783
Collectivité territoriale de Corse

1) caractère communicable, au conseil d'une société candidate à différents marchés publics de la...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143785
Syndicat mixte des transports en commun de l'Hérault

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Conditions de travail
Avis 20143869
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...

13/11/2014 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public