Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20134615
Ministère de l'intérieur

Communication du bordereau des prix unitaires de l'attributaire relatif au marché public ayant...

05/12/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134643
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Copie des documents suivants relatifs à l'appel à candidatures composé de 8 tranches d'agrément,...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Agrément
Avis 20134649
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Côte d'Or (DREAL 21)

Communication du cahier des charges établi par le CAEI dans le cadre de l'élaboration des...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20134663
Conseil général de la Seine-Saint-Denis (CG 93)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'acquisition et la...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134671
Conseil général d'Eure-et-Loir

Communication, par courriel ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...

05/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134678
Ministère de l'intérieur

Communication du bordereau des prix unitaires des six lots de l'accord-cadre ayant pour objet la...

05/12/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20134680
Mairie de Fontainebleau

Copie de documents relatifs à la démolition du marché couvert : 1) l'appel d'offres accompagné...

05/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
Avis 20134685
Communauté d'agglomération Chartres Métropole

Communication du mémoire technique du candidat retenu relatif au marché public ayant pour objet...

05/12/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134687
Préfecture du Var

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés préfectoraux des 21 février 1984 et 14...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134699
Mairie des Clayes-sous-Bois

Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif de l'entreprise...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134715
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...

19/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134734
Mairie de Moussey

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en...

05/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134737
Mairie de Narbonne

Communication de l'intégralité du marché à lots n° VI20210006 ayant pour objet une prestation...

05/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134752
Mairie d'Authon-la-Plaine

Communication des documents suivants relatifs aux travaux de restauration de l'église communale...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20134770
Mairie de Lagny-sur-Marne

Caractère communicable, à des candidats évincés, des documents suivants relatifs au contrat de...

19/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20134782
Caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse (CPAM 84)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134807
Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc

Copie des documents suivants : 1) le marché public passé avec l'entreprise B3E portant sur une...

19/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134817
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication des documents ayant servi de base de calcul au complément de rémunération dit «...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Industrie
Avis 20134832
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes

Communication des documents suivants relatifs au lot n°1 « microscopes » du marché public ayant...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134845
EDF

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public