Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Conseil 20135217
Communauté d'agglomération Bourges Plus

Caractère communicable, à la société Cotref, du montant global des offres de chaque entreprise,...

16/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135227
Office public de l'habitat de Bonneuil-sur-Marne (OPH 94)

Communication des procès-verbaux établis par la commission d'appel d'offres contenant l'analyse...

13/02/2014 Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135235
Société d'économie mixte ADOMA

Communication de l'offre de prix détaillée ou de la décomposition du prix global et forfaitaire...

30/01/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135250
Office public de l'habitat de la Seine-Maritime (OPH 76)

Communication des numéros de conformité NF de la douchette et du mousseur proposés par...

30/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135280
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires d'Amiens-Picardie (CROUS 80)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à trois marchés...

30/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135281
Mairie de Toulouse

Communication des documents suivants pour les lots n° 1 à 19 du marché public ayant pour objet...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135282
Mairie de Thonon-les-Bains

Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...

30/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20135316
Communauté de communes Plaines et Forêts d'Yveline (CCPFY)

Caractère communicable à un candidat non retenu au titre du marché public de maîtrise d'œuvre...

30/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135319
Conseil général de Mayotte

Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...

30/01/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20135335
Mairie de Capvern-les-Bains

Copie des documents suivants concernant les travaux réalisés par le demandeur pour le compte de...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20135375
Conseil général de la Somme

Délivrance d'une copie du rapport d'analyse des offres comprenant les éléments de l'offre...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Tarification des documents
Conseil 20135415
Service d'information du gouvernement (SIG)

Caractère communicable à un candidat évincé de l'offre de prix du titulaire du marché public...

30/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135429
Mairie de La Tranche sur Mer

Copie des conventions de sous-concession des plages de la commune (lots n° 18 et 20) et non le...

30/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20141364
Communauté urbaine de Dunkerque

Communication des documents suivants relatifs au contrat de partenariat public-privé portant sur...

13/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20141384
Conseil général de la Martinique

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la restauration des...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141472
Centre hospitalier de Chambéry

Communication des documents suivants, relatifs aux lots n° 23 et 24 du marché public ayant pour...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141519
Conseil général du Nord (CG 59)

Copie des documents, relatifs au marché à bons de commande de prestations de conseil juridique...

13/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141526
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)

Communication des documents suivants relatifs à une procédure d'appel à projet pour la création...

13/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141544
Conseil général de Loir-et-Cher

Communication du rapport d'analyse des offres établi par le bureau d'études HTC le 4 juillet...

13/05/2014 Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141545
Ministère de la défense

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution du marché de travaux de restauration...

13/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public