Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20143871
Mairie de Vieux Manoir

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...

13/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143879
Communauté de communes de Jovinien

Copie de documents relatifs à un marché de travaux pour la construction d'une pépinière...

13/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143882
Voies navigables de France (VNF)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public ayant pour objet...

13/11/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143887
Mairie de Montpellier

Copie du contrat ou de l'acte d'engagement et des annexes du marché public intitulé, « Mise en...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143888
Groupement ICADE/SECAL

Communication des documents suivants concernant le demandeur et le groupement lauréat, relatifs...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144017
Syndicat mixte Ouvert Gers Numérique

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144021
Mairie de Carnac

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la restauration...

13/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144024
Voies navigables de France (VNF)

Communication des conventions d'occupation temporaire accordées aux bateaux « Le Luna », « Le...

27/11/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20144029
Mairie de Sarzeau

Copie de l'acte d'engagement mentionnant les prix unitaires retenus concernant le lot n° 1 du...

13/11/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144030
Mairie de Mauguio

Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur des...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144050
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Rennes-Bretagne (CROUS 35)

Communication de l'appréciation et du classement de la société GTI sur le critère « valeur...

13/11/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144052
Conseil général du Nord (CG 59)

Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 2, 3, 5 à 29, 32, 35, 38, 44 à 50, 52,...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...

13/11/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144094
Mairie de Peisey-Nancroix

Copie des documents suivants concernant l'exploitation du parcours acrobatique forestier des...

13/11/2014 Irrecevable/Refus non établi Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20144142
Mairie de Corbehem

Communication des documents suivants concernant des prestations de sous-traitance effectuées par...

27/11/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144149
Communauté d'agglomérations Rouen-Elboeuf-Austreberthe

Communication du bordereau des prix unitaires du candidat retenu concernant le marché de service...

27/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144152
Grand Port Maritime de Marseille

Communication des documents suivants : 1) les décisions sur les bases desquelles les...

27/11/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20144188
Mairie de Montchauvet

Copie, sur support papier, des documents suivants concernant le lot n° 2 (station d'épuration)...

27/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20144203
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des documents suivants concernant le transfert du marché public ayant pour objet...

27/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144222
Mairie de Salernes

Copie intégrale du dossier préalable des travaux à réaliser dans l'église de Salernes, présenté...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public