-
Avis 20170922
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Copie du rapport détaillé du Docteur X suite à sa convocation médicale du 5 janvier 2017.
-
Conseil 20170923
Mairie de Dinard
Caractère communicable, à un électeur de la commune, du document relatif au découpage des...
-
Avis 20170925
Ministère de l'intérieur
Copie d'une note administrative établie décembre 2006 notifiant à l'ensemble du personnel du CSP...
-
Avis 20170926
Parc national amazonien de Guyane
Copie par envoi postal, de documents relatifs :
I) à l'opération des enregistrements des chants...
-
Avis 20170927
Mairie de Betschdorf
Copie des documents suivants concernant le lot n° 9 du marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20170929
Communauté de Communes de Damvillers-Spincourt
Communication par courriel ou courrier de documents relatifs aux modalités de financement du...
-
Avis 20170930
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20170931
Conseil départemental de l'Hérault
Copie des pièces justifiant l'intervention des membres de l'unité territoriale d'action...
-
Avis 20170932
Mairie de Grenoble
Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...
-
Avis 20170933
Communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne
Copie des documents suivants :
1) la convention passée avec la société X dans le cadre du projet...
-
Avis 20170934
Conseil départemental de la Meuse
Copie de la lettre du Préfet de la Meuse , Monsieur X, datant des années 1990, analysant les...
-
Avis 20170936
Mairie d'Egligny
Communication, par courriel ou courrier, de la délibération en vigueur concernant le régime...
-
Avis 20170937
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Copie du rapport écrit remis au président du jury du concours interne 2016 d'accès au cycle de...
-
Avis 20170938
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication du bulletin de situation actualisé, le dernier bulletin de situation disponible...
-
Avis 20170942
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, de documents relatifs au comité d'animation :
1) le...
-
Avis 20170943
Communauté d’agglomération Val-Parisis
Communication des documents relatifs au marché public portant sur l'élaboration du règlement...
-
Avis 20170944
Communauté de communes de la Baie du Kernic
Copie, de préférence par courriel de l'étude environnementale concernant la remise en état de la...
-
Avis 20170945
Mairie de Lyon
Consultation des tables décennales des naissances de 1952 à 1972 de la mairie du deuxième...
-
Avis 20170946
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Copie du diagnostic complet de l'état de la route départementale 204.
-
Avis 20170947
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Hauts-de-France (DIRECCTE 59)
Communication du rapport de l'inspecteur du travail de Béthune établi à la suite du contrôle...