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Avis 20143046
Mairie d'Auverse
Copie du dossier de demande de permis de construire n° 04901314M0001 concernant la construction...
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Avis 20143081
Mairie de Liausson
Copie des documents suivants :
1) le permis de construire délivré pour la construction de la...
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Avis 20143106
Mairie de Montgenèvre
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis d'aménager ;
2) les...
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Avis 20143147
Mairie de la Trinité-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) les permis de construire délivrés aux consorts XXX au cour s...
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Conseil 20143153
Mairie de Brech
Caractère communicable à Monsieur XXX XXX des deux courriers que vous a adressés les 5 et 8 juin...
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Avis 20143216
Mairie de Moëlan-sur-Mer
Copie de documents concernant le permis de construire n° PC 029150120009 accordé aux époux XXX...
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Avis 20143279
Mairie du Gosier
Copie du permis de construire n° 97111314G0086 délivré à Monsieur XXX XXX et Madame XXX XXX.
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Avis 20143320
Mairie de Guisy
Copies des documents suivants :
1) le permis de construire de Monsieur XXX XXX pour la...
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Avis 20143328
Mairie de Champeaux
Communication d'un dossier de déclaration préalable de travaux n° 05011714J0003 du 15 mai 2014,...
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Avis 20143343
Mairie de Sèvres
Consultation et copie du dossier de demande permis de construire, ainsi que du permis délivré,...
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Avis 20143387
Mairie de Feucherolles
Communication des documents suivants :
1) le courrier adressé au maire par Messieurs XXX, XXX...
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Avis 20143423
Mairie de Rochefort
Copie, de préférence par courriel, de l'arrêté interruptif de travaux, dressé contre Monsieur...
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Avis 20143447
Mairie de Nogent-sur-Marne
Copie de l'entier dossier de permis de construire de Monsieur X pour l'extension d'un immeuble...
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Avis 20143448
Mairie d'Uzès
Copie des documents suivants :
1) les autorisations d'occupations du domaine public (AOT) ou...
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Avis 20143463
Mairie de Valmestroff
Copie de la déclaration préalable de travaux ou du permis de construire délivré à ses voisins,...
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Avis 20143470
Mairie de Versailles
Communication de l'entier dossier de demande de permis de construire modificatif, ainsi que le...
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Avis 20143483
Mairie de Vigneux-sur-Seine
Communication du permis de construire et du constat de fin de travaux, pour chacun des quatre...
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Avis 20143497
Mairie de Vannes
Copie des permis de construire suivants délivrés à :
1) la SCI SYNERIMMO III, le 4 octobre 2012...
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Avis 20143507
Mairie de Lamothe-Landerron
Copie, de préférence par courriel, de l'entier dossier de demande de permis de construire n° PC...
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Avis 20143516
Mairie de Mitry-Mory
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux du 26 mars 1991 approuvant les...