Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Affaire courante

Avis 20140950
Mairie de L'Isle-Jourdain

Copie de documents relatifs à la demande initiale d'autorisation préalable à des travaux...

27/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140960
Mairie de Rognes

Copie de documents relatifs à l'ancienne cave coopérative vinicole : 1) le permis de démolition...

27/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140980
Mairie de Perpignan

Copie de l'autorisation d'urbanisme accordée au voisin de sa cliente, Monsieur XXX XXX, pour des...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140981
Préfecture de l'Ardèche

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 0706607G0001 délivré le 27 octobre...

10/04/2014 Incompétence/Judiciaire Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140987
Mairie de Saint-Laurent-d'Onay

Consultation de documents entraînant la validation de la délibération n° 42/2013 du 25 octobre...

10/04/2014 Favorable Irrecevable/Hors champ Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141026
Mairie de Nanterre

Copie de documents relatifs aux conditions de sécurité dans un établissement recevant du public...

10/04/2014 Favorable Favorable/Sauf comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Sécurité sanitaire
Avis 20141027
Mairie de Mantes-la-Jolie

Copie de la délibération en date du 19 novembre 2012, prenant en considération l'opération...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141038
Mairie de Grans

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 13044329342 délivré le 16 janvier 1973...

10/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141039
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition délivré le 9 septembre 2013 à la SNC...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141077
Mairie d'Edon

Copie de documents relatifs aux dossiers d'autorisation d'urbanisme de Monsieur XXX XXX, voisin...

10/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141098
Mairie d'Ajaccio

Copie du dossier relatif au permis de construire n° PC 02A00413A0076 délivré le 20 janvier 2014...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141099
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie du plan du réseau électrique afin de connaître les points de raccordement au réseau...

10/04/2014 Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Équipements collectifs
Avis 20141141
Mairie de Mérignac

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire PC 03328113Z0060 pour lequel la somme...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Envoi des documents
Avis 20141175
Ministère de la culture et de la communication

Copie de l'avis rendu dans le cadre du certificat d'urbanisme CU 07101996B0001 délivré par le...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Patrimoine
Avis 20141197
Préfecture d'Indre-et-Loire

Copie de documents suivants dans le cadre d'un dispositif d'assainissement non conforme...

29/04/2014 Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infractions Pollution
Avis 20141208
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)

Copie du dossier de permis de construire pour le parc éolien de Montreuil-en-Caux.

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de conduire
Avis 20141213
Mairie de Montreuil

Communication du « plan d'origine déposé par les époux XXX en 1932 » contenu dans le dossier de...

29/04/2014 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de conduire Archives
Avis 20141216
Mairie de Boisemont

Consultation du permis de construire n° 820987 délivré à Madame XXX en 1968.

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141241
Mairie de Sermérieu

Copie du registre des permis de construire de la commune pour la période du 1er janvier 2012 au...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141264
Mairie de Mollans-sur-Ouvèze

Copie de documents concernant la construction d'une habitation sur les parcelles cadastrées...

29/04/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

«
‹
17
18
19
20
21
22
23
›
»