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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Affaire courante

Avis 20141715
Préfecture de la Côte-d'Or

Copie de documents relatifs aux dix-neuf permis de construire et huit postes de livraison...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables Installations classées
Avis 20141752
Communauté de communes des Montagnes du Haut-Forez

Copie des documents relatifs au projet d'implantation d'un parc éolien sur le territoire de la...

05/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20141757
Mairie de Cenon

Copie des documents suivants se rapportant aux demandes de permis de construire n° PC 033 119 11...

22/05/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141817
Mairie de Suresnes

Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire modificatif n° PC 920731210001M01...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141822
Mairie de Ludres

Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Monsieur et Madame XXX XXX pour la...

05/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141858
Mairie de Mollégès

Copie de documents relatifs à la déclaration préalable n° DT 01306406N0023 datant de 2006 : 1)...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141928
Mairie de Suresnes

Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire modificatif n° PC 920731110036M01...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141944
Mairie de Château-Thierry

Copie du permis de construire relatif aux travaux d'extension d'une propriété située 56, 56 bis...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141976
Mairie du Gosier

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 97111313G0027 : 1) les avis de la...

19/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142024
Mairie de Candillargues

Copie de l'intégralité du dossier du permis d'aménager n° PA 03405013M0002 délivré le 14 février 2014.

19/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142035
Mairie de Sainte-Eulalie

Communication du procès-verbal de la police municipale dressé lors de son déplacement du 9 août...

19/06/2014 Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infractions
Avis 20142043
Mairie de Puilboreau

Copie de documents relatifs à un bien immobilier cadastré parcelle ZD 561 situé 52 rue des...

19/06/2014 Sans objet/Inexistant Défavorable/Vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142044
Préfecture du Bas-Rhin

Copie de l'ensemble de la correspondance établie entre la sous-préfecture de Haguenau, le...

19/06/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142045
Mairie de Présilly

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07421613H0007 accordé à European Homes...

19/06/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142073
Mairie de Carnac

Copie de documents relatifs à trois permis de construire délivrés pour l'ensemble immobilier...

19/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142095
Mairie de Saint-Aunès

Copie de l'entier dossier de permis de construire déposé par Madame XXX pour la réalisation...

19/06/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142156
Préfecture du Var

Copie des documents suivants : I - Concernant les autorisations refusées à la SCI XXX XXX...

03/07/2014 Favorable Incompétence/Juridictionnel Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142182
Mairie de Mont-de-Marsan

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 4019213B0078 délivré à la société NOVALYS...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142196
Mairie de Saint-Germain-en-Laye

Copie, de préférence sous format électronique, de documents relatifs au permis de construire n°...

03/07/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142201
Mairie d'Hazebrouck

Copie de documents relatifs à sa demande de permis de lotir LT 5929506O0001 déposée en date du...

03/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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