Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Affaire courante

Avis 20140221
Mairie de Gan

Consultation des registres de permis de construire, notamment les pages concernant le permis n°...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140265
Mairie de Rosny-sous-Bois

Copie de documents relatifs à l'implantation d'une station Autolib' sur la voie publique au...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140284
Mairie de Launac

Consultation du permis de lotir n° 03128191LE001 délivré par arrêté du 2 octobre 1991 à Monsieur...

27/02/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140288
Mairie de Spéracèdes

Copie des avis rendus par la Direction départementale des territoires et de la mer des...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140310
Mairie du Robert

Copie des éléments suivants relatifs à la propriété sise 12 rue du Courbaril cadastrée N 96...

27/02/2014 Favorable Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire État civil
Avis 20140350
Mairie de Val-d'Isère

Copie de documents relatifs à la réhabilitation de l'ancien hôtel « Le Bellevue » : 1) l'arrêté...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140376
Mairie de Ségny

Copie de documents relatifs au projet de lotissement à usage d'habitation « Les Hutains » : 1)...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20140379
Mairie de Chassieu

Caractère communicable à des tiers, des comptes rendus et des rapports établis par l'assistant à...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20140428
Mairie de Marnes-la-Coquette

Caractère communicable à Monsieur X., de deux lettres de Monsieur X. concernant une clôture...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140442
Mairie de Dompierre-les-Ormes

Copie des documents suivants relatifs à une autorisation d'urbanisme concernant la parcelle...

27/02/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140477
Mairie de Wittenheim

Copie du permis de construire n° 06837612J0154.

27/03/2014 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140479
Mairie de Castelnau-le-Lez

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03405713M0014 délivré à la SARL...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140580
Mairie de Pont-du-Château

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire modificatif n° PC 6328413G0035 M1...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140585
Mairie de Prauthoy

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de permis de construire n° PC 5240507V1001 en date du...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20142952
Mairie de Saint-Saëns

Communication du permis de construire ou de la déclaration préalable concernant les travaux de...

18/09/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142956
Mairie de Thyez

Copie de l'avis du gestionnaire de la route départementale n° 19 en date du 9 janvier 2009...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infrastructures routières
Avis 20142966
Mairie de La Jarne

Copie des documents suivants : 1) la convention conclue entre la commune et la communauté...

18/09/2014 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142968
Mairie de Terre-de-Haut

Consultation des documents suivants : 1) le permis de construire et la déclaration préalable de...

18/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Cadastre
Avis 20142994
Conseil général du Nord (CG 59)

Copie de la lettre que le Conseil général du Nord avait adressée à la mairie de Bondue...

02/10/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143044
Mairie de Bourgoin-Jallieu

Copie de documents concernant le lotissement « Le Clos des Orchidées » : 1) le plan de masse et...

02/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau

«
‹
19
20
21
22
23
24
25
›
»