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Loisirs

Avis 20134764
Université Clermont-Ferrand I

Communication des documents suivants concernant sa candidature au poste de maître de conférences...

05/12/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20134765
Université Pierre-Mendès-France (UPMF)

Communication des documents suivants concernant sa candidature au poste de maître de conférences...

05/12/2013 Irrecevable/Refus non établi Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20134769
Ministère de la culture et de la communication

Copies intégrales certifiées conformes des actes suivants : 1) l’acte de mariage n° 193 (ALGER,...

19/12/2013 Incompétence/Privé Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs/Archives État civil
Avis 20134778
Institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier d'Albi (IFSI 81)

Communication d'une copie des documents et éléments suivants : 1) la liste des membres du...

19/12/2013 Favorable Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Professionnel Professions médicales
Avis 20134784
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)

Communication, de préférence sur support informatique, des documents suivants pour les saisons...

19/12/2013 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives
Avis 20134787
Alliance française Paris Ile-de-France

Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux épreuves de l'examen final en vue...

19/12/2013 Incompétence/Privé Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Professionnel Examen et concours
Avis 20134818
Tribunal de Grande Instance de Versailles (Procureur de la République)

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...

19/12/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives par dérogation
Avis 20134854
Centre des monuments nationaux

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au domaine national de Saint-Cloud,...

19/12/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Carrière
Avis 20134855
Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes (DRAC 69)

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'intégralité des...

19/12/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20134886
Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes (DRAC 69)

Communication d'une copie de l'ensemble des documents concernant l'expertise menée par la DRAC à...

19/12/2013 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20134887
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Maine-et-Loire (DSDEN 49)

Communication d'une copie de la lettre de mission du directeur académique des services de...

13/02/2014 Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20134917
Communauté urbaine de Lyon

Communication d'une copie du registre d'occupation des loges du stade de Gerland pour la saison...

16/01/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives Spectacle
Avis 20134962
Ministère de la culture et de la communication

Communication d'une copie de l'autorisation administrative (déclaration ou permis) concernant...

16/01/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20134984
Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi)

Communication de l'ensemble des pièces qui ont fondé les avertissements dont il a fait l'objet...

19/12/2013 Incompétence/Juridictionnel Enseignement Culture Loisirs/Culture Communication
Avis 20135002
Ecole normale supérieure de Paris (ENS 75)

Communication des documents suivants, concernant sa candidature au poste de maître de...

16/01/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Examen et concours
Avis 20135003
Ministère de la culture et de la communication

Communication de la note visée par la directrice adjointe des affaires culturelles de la...

16/01/2014 Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle
Avis 20135018
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Communication des courriers échangés entre le CSA et Radio-France en 2012 et 2013 au sujet des...

30/01/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Communication
Avis 20135022
Maison d'enfants à caractère social du Roussillon - ALEFPA

Copie des documents suivants : 1) le projet d'établissement de la Maison d'enfants à caractère...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire
Avis 20135063
Lycée agricole des Hautes-Alpes de Gap

Communication de l'enregistrement audio et du compte rendu du conseil d'administration...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20135072
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)

Communication d'une copie des tests psycho-métriques et du résultat complet de l'entretien...

16/01/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens