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Avis 20141586
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38)
Communication d'une copie des textes sur lesquels le service chargé de l'adaptation scolaire et...
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Avis 20141590
Rectorat de l'académie de Rouen (AC 76)
Communication de la liste des établissements concernés par l’expérimentation du programme « ABCD...
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Avis 20141593
Fédération française de Twirling Bâton
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité directeur comportant la décision...
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Avis 20141659
Fédération française des échecs (FFE)
Copie du courrier du 13 mai 2004, relatif à un dossier disciplinaire concernant le demandeur,...
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Avis 20141670
Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication du courrier concernant des questions disciplinaires, adressé à la fin de l'année...
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Avis 20141688
Institut universitaire de technologie (IUT) de Villetaneuse
Consultation de la totalité de ses copies d'examen pour l'obtention de la licence...
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Avis 20141711
Collège Paul-Langevin d'Elne
Communication d’une copie du procès-verbal de la séance du conseil d’administration du collège...
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Avis 20141722
Mairie de Toulouse
Communication de la déclaration de sinistre indiquant les circonstances de l'incident concernant...
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Avis 20141740
Université de Rouen
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la création du comité de sélection...
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Avis 20141742
Institut de formation en soins infirmiers (IFSI) du centre hospitalier d'Ardèche-Nord
Communication d'une copie de son entier dossier d'évaluation continue de formation...
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Avis 20141763
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Mayenne (DSDEN 53)
Communication des informations chiffrées relatives à la carte scolaire de l'enseignement privé...
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Avis 20141767
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication d'une copie de l'intégralité de l'acte de naissance de Madame XXX XXX, née le 21...
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Conseil 20141770
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Caractère communicable, à Monsieur XXX qui se présente comme le propriétaire d'un masque, du...
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Avis 20141771
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la scolarité de son fils XXX âgé de...
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Avis 20141778
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la notification écrite de la décision...
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Avis 20141795
Mairie de Pantin
Communication d'une copie du certificat de radiation de son fils mineur XXX de l'école...
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Avis 20141902
Université de Rouen
Communication des deux délibérations des jurys d'examen concernant le diplôme de Master 2...
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Avis 20141905
Lycée-collège Honoré-Daumier de Marseille
Communication d'une copie de l'ensemble des pièces se rapportant à la scolarité de ses deux...
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Avis 20141967
Préfecture du Doubs
Copie du document concernant le contenu et des modalités de la mission confiée à l'archéologue...
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Avis 20142056
Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX)
Communication d'une copie de la décision portant nomination de Madame XXX XXX en qualité de...