-
Avis 20204645
Mairie de Gorniès
Communication des documents visés en page 16 et 18 du rapport d'enquête publique préalable à la...
-
Avis 20205011
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France (DREAL 59)
Communication de la copie numérique des documents suivants :
1) le dossier d’information au...
-
Avis 20205056
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le certificat d'urbanisme n°...
-
Avis 20205178
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
-
Avis 20205268
Mairie d'Écluzelles
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission, de la copie des...
-
Avis 20205305
Mairie de Maruéjols-lès-Gardon
Communication, dans le cadre de l'enquête publique sur la révision du plan local d'urbanisme...
-
Avis 20205318
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
-
Avis 20205477
Mairie de la Flotte-en-Ré
Communication du résultat des analyses des eaux usées provenant de la station d'épuration, pour...
-
Avis 20205565
Préfecture de Vaucluse
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, en version numérique ou en...
-
Avis 20205634
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Tremblay-en-France - Claye-Souilly (SIAEP 93)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs aux...
-
Avis 20205233
Direction de l'industrie, des mines et de l'énergie de Nouvelle-Calédonie (DIMENC)
Communication des rapports de 2008 et de 2017 du bureau d’étude technique et de contrôle des...
-
Avis 20205248
Mairie d'Ozouer-le-Voulgis
Communication de la copie des documents relatifs aux contrats de location du droit de la chasse...
-
Avis 20205270
Mairie d'Ouville
Communication à la suite des nuisances inhérentes à l’utilisation d’un terrain de motocross X et...
-
Avis 20205286
SNCF Réseau
Copie, de préférence sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) l'intégralité du «...
-
Avis 20205288
SNCF Réseau
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'ordre du jour de la...
-
Avis 20205291
Ministère de la Transition écologique
Communication, par courriel, du rapport final de la mission d’inspection relative au barrage de...
-
Avis 20205332
Préfecture de l'Eure
Communication, par voie électronique au lieu de la consultation sur rendez-vous proposée par la...
-
Avis 20205342
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version électronique, des documents suivants :
1) le rapport n°...
-
Avis 20205355
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, sous format électronique, des documents détenus par la Province Sud, relatifs au...
-
Avis 20205366
Fédération départementale des chasseurs du Gard
Communication sous forme numérisée, des documents échangés entre l’association cynégétique du...