-
Avis 20200405
Préfecture de Vaucluse
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité des avis produits et fournis au...
-
Avis 20200407
Conseil départemental du Cantal
Communication de la copie du rapport résultant de l'audit réalisé par la chambre d'agriculture...
-
Avis 20200467
Mairie de Saint-Mandrier-sur-Mer
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, à la suite d'une première transmission, de...
-
Avis 20200508
Mairie de Lumbin
Communication des documents suivants :
1) le plan d'ensemble du secteur des Brunets, réalisé en...
-
Avis 20200803
Conseil régional d'Occitanie
Communication des conclusions de la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le...
-
Avis 20201015
Mairie de Plogoff
Consultation du tableau unique des chemins (communaux, exploitations, ruraux, servitudes) du...
-
Avis 20201020
Mairie de Saint-Etienne
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...
-
Avis 20201021
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication des documents suivants, à la suite d'infiltrations dont fait l'objet l'immeuble de...
-
Avis 20201024
Ministère de la Transition écologique
Communication des études de concession autoroutière et d’itinéraire entre Poitiers et Limoges,...
-
Avis 20201115
Mairie de Bourges
Communication des documents suivants concernant la réalisation du projet d'aménagement de la ZAC...
-
Avis 20201118
Mairie de l'Ile-de-Bréhat
Copie de la concession d'endigage accordée à la commune concernant le chemin de roulement à la...
-
Avis 20201243
Mairie de Subligny
Communication, par mail, des dossiers des ouvrages exécutés (DOE), notamment les plans de...
-
Avis 20195796
Mairie d'Orsay
Communication, dans le cadre du projet de cœur de ville mené par la municipalité, de la copie...
-
Avis 20196006
Mairie de Saint-Denis de la Réunion (974)
Communication des documents se rapportant à l'allée des Spinelles :
1) l'acte de propriété signé...
-
Avis 20196072
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie ou communication des documents suivants, relatifs au quartier de la Soie :
1) les...
-
Avis 20200053
Syndicat Mixte des Ports du Bassin d'Arcachon (SMPBA)
Communication, par voie postale ou électronique, des plans détaillés du projet de rénovation...
-
Avis 20200214
Mairie de Québriac
Communication, dans le cadre de l'éventuelle vente de parcelles communales se situant à...
-
Avis 20200382
Mairie de Strasbourg
Communication, conformément aux lois du 21 juillet 1922, du 16 juillet 1927 et n° 90‐1079 du 5...
-
Avis 20200497
Mairie de Chézery-Forens
Communication des documents relatifs à la voie privée de desserte du tènement immobilier dont...
-
Avis 20200747
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée de préférence, des documents suivants :
1)...