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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Affaire courante

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Résultats 761 à 706 sur 706 trouvés.

Administrations

9 Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération » 7 Mairie de Paris 6 Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE) 6 Mairie de Roissy-en-Brie 6 Mairie de Strasbourg 6 Ministère de la Transition écologique et solidaire 5 Ministère de la Transition écologique 5 Métropole européenne de Lille (MEL) 5 Préfecture des Bouches-du-Rhône 5 Préfecture du Val-de-Marne

Séances

14 01/06/2023 14 22/06/2023 12 08/09/2022 12 03/11/2022 11 04/03/2021 11 27/01/2022 11 23/06/2022 10 10/09/2015 10 06/10/2016 10 26/09/2019

Mots-clés

247 Infrastructures routières 162 Zones d’activités 153 Equipements collectifs 50 Gestion domaniale 24 Permis de construire 22 Enquête publique 20 Marché public 17 Contrats administratifs 16 POS-PLU 13 Eau

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement 706 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

349 Favorable 97 Sans objet/Communiqué 84 Favorable/Sauf préparatoire 77 Favorable/Sauf secret des affaires 56 Favorable/Environnement 53 Défavorable/Préparatoire 52 Favorable/Sauf vie privée 52 Sans objet/Inexistant 37 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 29 Favorable/Sauf inexistant

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