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Avis 20193941
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux travaux de voirie...
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Avis 20194840
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Copie des documents suivants ;
1) les études relatives aux tracés Nord de Wallon Cappel et Sud...
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Avis 20194911
Mairie de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Copie des documents suivants concernant la procédure d'installation d'un pylône relais de...
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Avis 20195076
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...
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Avis 20195342
Mairie de Ressons-sur-Matz
Consultation des comptes rendus de réunions de chantier des travaux de voirie et réseaux divers...
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Avis 20195359
Mairie de Paris
Communication, si possible par courrier électronique, sur le fondement de l'article L124-3 du...
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Avis 20195474
Mairie de Grabels
Communication, selon des modalités à convenir ensemble, des études établies par la société X, en...
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Avis 20195533
Mairie de Saint-Pierre-du-Champ (43)
Communication des documents relatifs à l'étude et au financement d'un espace de loisirs centré...
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Avis 20193230
Mairie de Saint-Paul-de-Varces
Communication, sous format numérique ou sous format papier, des documents relatifs au choix du...
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Avis 20193514
Mairie d'Yssingeaux
Consultation, avec indication des modalités d'accès, du tableau des voies communales ainsi que...
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Avis 20193831
Mairie de Oberhausbergen
Communication, dans le cadre de discussions relatives à l'urbanisation d'un secteur de la...
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Avis 20193887
Mairie de Benouville
Communication du compte rendu municipal ainsi que du dossier et des plans, y compris du plan des...
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Avis 20194085
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie ou consultation des documents relatifs à une taxe mise à charge par l'association...
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Avis 20194150
Mairie de La Trinité
Consultation des archives municipales depuis 1982 relatives au sentier pédestre rendu...
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Avis 20194285
Mairie de Thiers
Communication, sous format numérique ou sous format papier, de la copie des documents relatifs à...
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Avis 20194347
Mairie de Draveil
Communication des documents suivants, concernant le plan local d'urbanisme et l'allée Marcelin...
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Avis 20194348
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »
Copie de l'étude « diagnostic Pôle Gare de Saint-Michel sur Orge », menée par le cabinet AREP.
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Avis 20194394
Mairie de Bruges
Communication, à ses frais, au format dématérialisé, des documents suivants relatifs à la zone...
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Avis 20194407
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants :
1) le recours gracieux,...
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Avis 20194411
Mairie de Saint-Junien
Communication, par courrier ou par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite de...