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Avis 20180170
Mairie de Coësmes
Communication du plan initial d'aménagement du hameau, projet de la mairie pour les chemins du...
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Avis 20180206
Mairie du Malzieu-Forain
Copie des comptes rendus des procès-verbaux relatifs aux travaux en cours au lieu-dit Couffours...
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Avis 20180219
Bordeaux Métropole
Communication de l'étude ayant pour objet « d'apprécier et préciser les équilibres financiers du...
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Avis 20180282
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication de la présentation générale projetée lors de la réunion de présentation des...
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Avis 20180310
Mairie de La Garenne-Colombes
Copie de documents relatifs au projet de square public situé à l'intersection de la rue des...
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Avis 20180328
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie de la convention de mixité sociale signée avec la commune de Villeneuve-Loubet.
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Avis 20180360
Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA 01)
Copie des autorisations de passage délivrées pour la construction du réseau FTTH sur les...
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Avis 20180463
Mairie de Crolles
Communication, par courrier électronique, de l'étude réalisée par le bureau Kaena, en octobre...
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Avis 20180569
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs à la ZAC de Malbosc :
1) le cahier des prescriptions architecturales...
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Avis 20184859
Mairie de Trèbes
Communication des documents relatifs au projet de réaménagement de l'avenue Pasteur, notamment...
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Avis 20185000
Loire-Atlantique Développement SELA
Copie de préférence sous forme dématérialisée des documents suivants :
1) le dossier de création...
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Avis 20185104
Mairie de Campan
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) l'ensemble des décisions (délibération, arrêté...
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Avis 20185221
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le projet...
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Avis 20185378
Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche (SDE07)
Communication de la convention de surplomb autorisant le « survol » de sa propriété dans le...
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Avis 20185792
Ministère de la culture
Communication, sous format électronique par courriel et publication sur la page web de l'unité...
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Avis 20185833
Mairie de Strasbourg
Communication de la copie des plans qui servent de base légale à la cartographie municipale de...
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Avis 20190071
Metz Métropole
Communication, en sa qualité de conseiller métropolitain, des documents suivants relatifs à une...
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Avis 20190331
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents concernant l'association foncière de remembrement (AFR) :
1) les...
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Avis 20190375
Mairie de Pornic
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 2 décembre 2011 approuvant le PLU...
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Conseil 20191304
Mairie du Soler
Caractère communicable, au conseil d'un administré, du protocole transactionnel signé entre la...