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Avis 20173347
Mairie de Quissac
Communication, par courrier électronique, du tableau de classement des voies communales.
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Avis 20173435
Mairie de Tordères
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'arrêté municipal du 28...
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Avis 20173516
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie des documents suivants :
1) l'acte du sous-préfet de Torcy créant le comité de pilotage...
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Conseil 20183700
Mairie de Villefranche-de-Rouergue
Caractère communicable de la totalité des déclarations d'intention d'aliéner reçues en mairie,...
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Avis 20185286
Mairie d'Amilly
Copie, par courrier électronique, du plan de mise en accessibilité de la voirie et des...
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Avis 20182190
Mairie de Bédoin
Mise en ligne d'informations relatives au projet de création d'un complexe touristique...
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Avis 20182787
Mairie d'Alboussière
Communication des documents suivants concernant le projet de procès-verbal de bornage établi par...
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Avis 20182948
Mairie de Rognac
Communication des justificatifs des travaux de déviation d'une canalisation d'eaux pluviales...
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Avis 20183026
Mairie de Montargis
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le plan de mise en accessibilité...
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Avis 20183036
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants concernant le projet de téléphérique reliant Créteil à...
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Avis 20183090
Mairie de Maisons-Laffitte
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l’ensemble des rapports d’assistance...
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Avis 20183237
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication du rapport environnemental établi le 23 avril 2018 par la Direction régionale de...
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Avis 20183240
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, par courrier électronique, du rapport cité en introduction du décret n° 2010-1291 du 28...
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Avis 20183376
Mairie des Sorinières
Copie des documents suivants, relatifs au contournement sud du bourg des Sorinières :
1) la...
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Avis 20183442
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le texte et les documents de l'appel d'offre ou des...
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Avis 20176098
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie des deux dossiers d'urbanisme transmis par la mairie d'Antibes, au titre du contrôle de...
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Avis 20176183
Conseil départemental du Gard
Copie par courriel, de documents relatifs au déplacement du panneau d'entrée dans la ville...
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Avis 20180090
Préfecture du Val-de-Marne
Copie par courriel ou courrier, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC Ivry...
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Avis 20180098
La Poste
Communication en sa qualité de conseiller municipal, du compte rendu de la commission...
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Avis 20180122
Mairie de Théoule-sur-Mer
Communication de l'étude d’urbanisme et d’aménagement du centre village, que la commune a fait...