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Avis 20210994
Mairie de Saint-André-lez-Lille
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
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Avis 20211267
Mairie de Saint-Philibert
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20211378
Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez
Communication, dans le cadre de l'approbation du schéma de cohérence territoriale (SCOT) révisé...
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Avis 20211864
Mairie de Senlis
Communication des documents suivants :
1) l'étude Merimée présentée à la commission aménagement...
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Avis 20212047
Ministère de la Transition écologique
Communication, de préférence sous forme électronique, par lien de téléchargement, des documents...
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Avis 20212054
Société publique locale Val de Seine aménagement (SPL)
Communication du document intitulé « fiche de lot » de l’îlot D5 de la zone d'aménagement...
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Avis 20212154
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'implantation...
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Conseil 20212176
Mairie de Lormont
Caractère communicable, à une société d'expertise comptable, des documents concernant l’étude «...
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Avis 20212191
Société publique locale Val de Seine aménagement (SPL)
Communication, à la suites de précédentes transmissions, de la convention d’association conclue...
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Conseil 20205030
Mairie de Rambouillet
Caractère communicable, à la suite de la fermeture administrative, prononcée par deux arrêtés...
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Avis 20210037
Mairie de Mérignies
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la convention relative à l'aménagement et...
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Avis 20211784
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication par voie électronique ou éventuellement par voie postale, dans le cadre de la...
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Avis 20211819
Mairie des Ulis
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou via...
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Avis 20211741
Mairie de Narbonne
Communication, par courriel, de la copie du dernier plan de mise en accessibilité de la voirie...
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Avis 20211751
Mairie de Clamart
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
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Avis 20211772
Mairie de Villard-de-Lans
Communication du plan du réseau public de distribution d'électricité joint à l'avis d'ENEDIS en...
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Avis 20211866
Mairie du Pouget
Communication, à ses frais, du plan des réseaux publics souterrains au droit de la parcelle...
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Avis 20211911
Communauté de communes de la Vallée du Garon
Copie des études d’opportunité et de faisabilité d’un golf sur le territoire de la commune de...
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Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
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Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...