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Avis 20216217
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (CAHM)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l’entier dossier de demande...
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Avis 20216218
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l’entier dossier de demande...
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Avis 20215794
Mairie de Châtelus
Communication des documents suivants :
1) le tableau de classement de la voirie communale...
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Avis 20203258
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants :
1) une copie de l'arrêté portant permission de voirie...
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Avis 20203351
Communauté de communes Sèvre et Loire
Communication du mémoire qu'a adressé la SNC X, reprenant les démarches faites auprès de son...
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Avis 20203583
Mairie de Garravet
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de la copie des documents...
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Avis 20203998
Mairie de Clérieux
Communication, par courrier électronique ou par papier, en sa qualité de conseiller municipal,...
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Avis 20204035
Mairie de Verchaix
Communication du tableau et de la carte des voies communales de la commune.
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Avis 20204063
Mairie de Risoul
Communication, par voie électronique ou par courrier papier ou sur CD-Rom aux frais de sa...
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Avis 20204139
Mairie de Louviers
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des cinq études réalisées dans le cadre de...
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Avis 20204348
Mairie de Dournazac
Communication, par courriel ou par mise à disposition à la mairie, de la copie des documents...
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Avis 20210225
Préfecture du Cher
Communication, de préférence par le biais d'une publication en ligne ou à défaut sur support...
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Avis 20210252
Mairie de Valravillon
Communication des documents relatifs à la participation pour voirie et réseaux (PVR) du X à X...
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Avis 20210267
Eau du bassin Caennais
Communication de la copie au format papier ou au format numérique par courriel, des documents...
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Avis 20210329
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) le rapport du géomètre expert, Monsieur X, remis le 6...
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Avis 20210331
Mairie de Bourges
Communication, de préférence par le biais d'une publication en ligne ou à défaut sur support...
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Avis 20210332
Communauté d'agglomération Bourges Plus
Communication, de préférence par le biais d'une publication en ligne ou à défaut sur support...
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Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication des documents suivants :
1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...
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Avis 20210560
Mairie de Faulquemont
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l’ensemble des pièces,...
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Avis 20210701
Ministère de la Transition écologique
Communication de la décision de la ministre déléguée aux transports datant du 12 juillet 2018...