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Avis 20210097
Préfecture des Yvelines
Communication, par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, à la suite de...
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Avis 20203011
Mairie de Saint-Féliu-d'Amont
Communication, à ses frais, au format papier ou sous format numérique par courrier électronique,...
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Avis 20204500
Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)
Communication de la copie du protocole d’accord signé entre SOLEAM, le conseil départemental des...
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Avis 20204586
Mairie de Rennes
Communication, de préférence par voie électronique, du plan de mise en accessibilité de la...
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Avis 20205221
Communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire
Copie de l'ensemble des documents relatifs à l'étude réalisée pour la création d'un échangeur A...
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Avis 20220166
Mairie de Gurunhuel
Communication du dossier concernant le déploiement de la fibre optique sur la commune.
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Avis 20220223
Communauté de communes du pays d'Héricourt
Communication, par courrier électronique, ou, sur CD-rom, par courrier postal, de l'étude...
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Avis 20220534
Eurométropole de Metz
Communication, de préférence par voie électronique ou éventuellement sous format numérique...
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Conseil 20220594
Mairie du Planay
Caractère communicable, au format papier, à un administré dont la parcelle n'est pas concernée,...
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Avis 20220688
Etablissement public d’aménagement Paris-Saclay
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le procès‐verbal...
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Avis 20217431
Université Côte d'Azur
Communication des éléments suivants, présentés sur le site de la base de données MEDAM, qui...
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Avis 20217432
Communauté de communes du Grand Saint-Emilionnais
Communication des documents suivants relatifs au projet d’aménagement de l’aérodrome des...
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Avis 20217472
Conseil départemental de l'Aude (CD 11)
Communication de la copie de la concertation effectuée pour la reconstruction du collège Émile Alain.
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Avis 20217503
Grenoble-Alpes Métropole
Communication des documents (décision complétée, avis, demande d'accès, etc.) relatifs à...
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Avis 20217528
Réseau de transport d'électricité (RTE)
Copie électronique du dossier concernant l'étude d'implantation et d'impact d'une nouvelle ligne...
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Avis 20217576
Syndicat intercommunal Murois
Communication des documents suivants :
1) le diagnostic précis, faisant état des travaux...
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Avis 20217727
Mairie de Meylan
Copie de l'intégralité des pièces administratives et techniques se rapportant à l'aménagement...
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Avis 20217735
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par voie dématérialisée ou au format papier, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20217773
Mairie de Saint-Jeannet
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 27 février 2021 ayant...
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Avis 20217815
Communauté d'agglomération de Moulins
Communication du document préparatoire de montage du dossier de revitalisation du centre‐bourg...