-
Avis 20211979
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
-
Avis 20211796
Mairie de Saint-Bonnet-des-Bruyères
Copie intégrale de la convention pour le développement d'un parc éolien, dans sa version...
-
Avis 20212490
Mairie de Paris
Communication, à la suite d'une précédente transmission, des éléments complémentaires suivants...
-
Avis 20212595
Communauté d'agglomération du Niortais
Communication de la copie des documents suivants, à la suite de l’abandon du projet...
-
Avis 20212743
Mairie de Saisy
Communication de la copie du bail emphytéotique signé par la commune avec la société ÉLÉMENTS...
-
Avis 20212794
Direction départementale des territoires de la Nièvre (DDT 58)
Communication du ou des rapports établis par les deux agents de la DDT de la Nièvre et les deux...
-
Avis 20213205
Syndicat mixte de transports du Sud Seine-et-Marne
Communication de la liste des points d’arrêt appartenant au réseau de transport routier...
-
Avis 20214580
Syndicat mixte Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain (BUCOPA)
Communication, par courriel, de l'intégralité de la présentation faite par Monsieur X, X, et...
-
Avis 20214604
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est (DREAL 57)
Communication, sous format électronique, de l'ensemble des documents ayant conduit la préfecture...
-
Avis 20214605
Préfecture du Bas-Rhin
Communication, sous format électronique, de l'ensemble des documents ayant conduit la préfecture...
-
Avis 20214640
Muséum national d'histoire naturelle
Communication des éléments suivants, sur les trois dernières années (2018, 2019 et 2020) :
1) le...
-
Avis 20214673
Mairie du Lavandou
Communication de la copie des documents suivants :
1) les études commandées par la commune à la...
-
Avis 20214674
SAUR (83)
Communication de la copie des documents suivants :
1) les études commandées par la commune du...
-
Avis 20214713
Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris
Communication des résultats des analyses au plomb dans la zone chantier de la cathédrale...
-
Avis 20214732
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents comportant les résultats des autocontrôles, des contrôles programmés...
-
Avis 20214734
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communisation du modèle de courrier d’identification de cours d’eau, établi par le département...
-
Avis 20214735
Préfecture de l'Ariège
Communication, de préférence sur support informatique ou par internet, à ses frais, de la copie...
-
Avis 20214762
Mairie de Vitré
Communication, de préférence par voie électronique, des élements suivants :
1) la mesure du...
-
Avis 20214763
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants relatifs aux trois déplacements et à l'enlèvement «...
-
Avis 20214790
Conseil départemental d'Indre-et-Loire (CD 37)
Communication de l'étude du syndicat intercommunal CAVITES 37, datée du 18 octobre 2018,...