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Avis 20214317
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication, en priorité par télécopie ou par mail, ou, à défaut, par courrier, dans le cadre...
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Avis 20214336
Mairie de Saint-Brévin-les-Pins
Communication, par courrier électronique, de tous les documents utilisés par les services...
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Avis 20214337
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par voie dématérialisée de préférence, du document figurant la parcelle X du Bois...
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Avis 20214345
Communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe
Copie, par courrier électronique, des résultats des contrôles du bruit effectués à la déchèterie...
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Avis 20214360
Préfecture du Nord
Communication des rapports d'inspections, établis par l'inspection des installations classées,...
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Avis 20214374
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier, des documents suivants :
1)...
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Avis 20214375
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier postal, des documents...
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Avis 20214386
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants relatifs à la commission départementale de la nature, des...
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Avis 20214391
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents relatifs à une exploitation de carrière, située dans l'Ubaye sur la...
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Avis 20214416
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de la simulation réalisée par l'agence de l'eau Loire-Bretagne concernant la...
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Avis 20214446
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication, à la suite du décès du détenteur antérieur du droit de propriété, des documents...
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Avis 20195392
Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement en Île-de-France (DRIHL)
Communication des documents suivants :
1) le rapport de l'entreprise X à la DRIHL suite aux...
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Avis 20200098
Yacht club international de Bormes-les-Mimosas
Communication de la copie du titre d'occupation du domaine public du port de Bormes-les-Mimosas...
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Avis 20200817
Conseil départemental de la Manche
Communication du rapport de la commission approuvé par l'assemblée plénière du conseil...
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Avis 20200989
EDF
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20201555
Ministère de la Transition écologique
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par voie numérique (clé USB ou...
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Conseil 20201903
Mairie de Montereau-Fault-Yonne
Caractère communicable a un administré ayant fait construire sa maison individuelle dans un...
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Avis 20201975
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie de la lettre signée par les riverains du quartier « Vallat de la Treille » devenu...
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Avis 20202000
Préfecture de la Loire
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20202008
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication, afin de connaitre l'impact des travaux en cours à la Cathédrale Notre-Dame de...