Recherche - CADA

Environnement

Avis 20211003
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, à la suite de la mise à jour au 16 janvier 2020 de la liste des entreprises de...

25/03/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Contrôle Installations classées Inspection Agrément
Avis 20211015
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, dans le cadre de la procédure juridique en cours de régularisation de drainages...

25/03/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles
Avis 20211020
Groupe BRL

Communication, par publication sur une plateforme, dans un format utilisable informatiquement et...

25/03/2021 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Réutilisation Hydrologie
Avis 20211027
Mairie de Plougastel-Daoulas

Communication des profils de baignade ou des plans de gestions, relatifs à la période 2016-2020...

25/03/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20211040
Ministère de la Transition écologique

Communication, de préférence par voie électronique, le cas échéant après anonymisation, des...

25/03/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Contrôle
Avis 20211057
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) la copie intégrale des constats de dommage ayant donné...

25/03/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20211093
Mairie de Sucy-en-Brie

Copie des documents concernant les résultats des mesures d’empoussiérage réalisées aux...

15/04/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Amiante Risques chimiques et radiologiques
Avis 20211106
Préfecture du Morbihan

Communication des documents suivants : 1) la cartographie de la cale de Keripser annexée à...

15/04/2021 Favorable/Article L311-9 Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20211268
Préfecture de la Haute-Loire

Communication de l'étude acoustique réalisée par les exploitants de l'installation classée pour...

15/04/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20211285
Préfecture de l'Aude

Communication du cahier des charges de chacune des études suivantes mentionnées dans le...

25/03/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Conseil 20211297
Mairie de Moliets et Maa

Caractère communicable de l'étude d'accompagnement à l'élaboration d'une stratégie locale de...

25/03/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20211381
Agence nationale des fréquences (ANFR)

Copie de l’entier dossier relatif au projet d’installation d’une antenne relais à Rethondes.

25/03/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20211439
Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse

Communication des inventaires naturalistes réalisés lors d'études préparatoires à l'implantation...

15/04/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités
Avis 20211451
Mairie de Melun

Communication des documents suivants : 1) la demande de travaux de remblaiement que la ville a...

15/04/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20211468
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)

Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, des documents suivants :...

25/03/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie Installations classées
Avis 20211551
Mairie de Saint-Hilaire-d'Ozilhan

Communication des plans des réseaux d'assainissement public avant et après 2004.

15/04/2021 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20211572
Mairie de Soissons

Communication du rapport sanitaire dressé par l'Office national des forêts (ONF) dans le cadre...

15/04/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20211852
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)

Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...

06/05/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20211893
Préfecture de la Charente

Communication des dossiers d'autorisation et de déclaration de la pisciculture LES TRUITES DE LA...

06/05/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Activités agricoles Installations classées
Avis 20211898
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)

Consultation de l'autorisation de travaux relative à un forage traversant la départementale 786,...

06/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau