-
Avis 20193472
Université de Caen Normandie
Communication, au format électronique (Fichiers électroniques au format Tableur ou Texte de type...
-
Avis 20193885
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Communication des listes électorales émargées par les électeurs (y compris ceux rajoutés le jour...
-
Conseil 20193902
Centre Hospitalier Notre Dame de la Miséricorde d'Ajaccio
Caractère communicable, au père, dans la cadre de l'instruction de sa demande de perception...
-
Avis 20194275
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
Communication des pièces suivantes relatives à son contrat PAST non renouvelé dans le...
-
Avis 20194369
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Communication des documents suivants, concernant son client :
1) les corrigés des épreuves de...
-
Avis 20194524
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie du procès-verbal du baccalauréat général, série ES, session 2019.
-
Avis 20194765
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Communication, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, des documents...
-
Avis 20195669
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication des pièces composant son dossier administratif et académique au complet :
1) le...
-
Avis 20193967
Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours (AC 45)
Communication des bordereaux d'épreuves orales de l'agrégation externe d'anglais, le concernant,...
-
Avis 20195083
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...
-
Avis 20195286
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)
Communication de ses notes à deux évaluations relatives au diplôme de cadre opérationnel des...
-
Avis 20192155
Université de Paris
Copie, au format pdf, des documents relatifs à l'appel à projet pour attribution de bourses de...
-
Avis 20192219
Lycée Turgot
Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...
-
Avis 20192319
Institut polytechnique de Grenoble
Communication de « toute(s) convention(s) - ou document(s) portant un intitulé similaire -, quel...
-
Avis 20192944
Université Claude Bernard Lyon 1
Communication, dans le cadre du rejet de la candidature de sa cliente présentée en vue d'une...
-
Avis 20193000
Université Paris Descartes - Paris V
Communication d'un duplicata de son diplôme de licence de psychologie.
-
Avis 20194735
Université d'Orléans
Communication, par courriel ou consultation sur place, de son entier dossier administratif.
-
Avis 20193125
Réseau national des Maisons des Sciences de l’Homme
Communication des deux rapports d'évaluation du projet « Poste » déposés dans le cadre de...
-
Avis 20193217
Institut de formation en soins infirmiers (IFSI) de la Croix-Rouge de Nîmes
Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité dans l'établissement :
1) les...
-
Avis 20194211
Université de Lyon
Communication, par voie électronique, de tous documents relatifs à l'établissement du montant...