Recherche - CADA

Loisirs / Enseignement Supérieur

Avis 20191792
Université de Lorraine

Consultation, dans le cadre de la publication de sa thèse, des documents suivants : 1)...

17/10/2019 Favorable/Sauf propriété intellectuelle Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Archives
Avis 20191832
Université d'Orléans

Consultation des listes d'inscription de la faculté d'économie pour les années 1978-1979 et 1979-1980.

07/11/2019 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20191849
Université de technologie de Compiègne (UTC)

Communication, au format numérique, des ordres du jour et des comptes-rendus du comité de...

19/12/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20191878
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Communication des documents suivants : 1) les statistiques relatives à la réussite des demandes...

07/11/2019 Favorable/Sauf inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20191889
Université de Rennes 1

Communication des éléments relatifs aux stages effectués par son client, interne en médecine,...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Prématurée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20191967
Université de Strasbourg

Communication des annexes 1 et 3 de l’accord de coopération International signé avec...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20192325
Université du Littoral-Côte d'Opale

Communication de l'ensemble des documents suivants : 1) concernant le conseil de laboratoire...

28/11/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20192351
Lycée Robert Doisneau de Corbeil-Essonnes

Communication des éléments écrits d'évaluation et de notation de sa fille X, aux épreuves...

28/11/2019 Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20192528
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)

Communication des documents suivants : 1) la demande adressée au directeur par le professeur X,...

28/11/2019 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Carrière
Avis 20192675
Sorbonne Université

Communication de la composition de la commission PIR (Prime d’Investissement en Recherche) ayant...

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Rémunération
Avis 20192719
Université de Nantes

Communication de l'ensemble des « outils d’aide à la décision » ou « algorithmes locaux »...

19/12/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20192720
Université de Strasbourg

Communication de l'ensemble des « outils d’aide à la décision » ou « algorithmes locaux »...

19/12/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20192722
Université Jean Moulin Lyon 3

Communication de l'ensemble des « outils d’aide à la décision » ou « algorithmes locaux »...

19/12/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20190826
Centre hospitalier régional d'Orléans

Communication des documents suivants, à la suite de sa demande de reprise de formation...

05/09/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20191324
Université de Caen Normandie

Copie des documents suivants, concernant sa cliente, étudiante en master 2 Chimie organique au...

07/11/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20191568
Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)

Communication des rapports complets des entités de recherche relevant du domaine disciplinaire...

07/11/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation
Avis 20193297
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

07/11/2019 Défavorable Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source CNIL
Avis 20193731
Université Paris 7 - Diderot

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

07/11/2019 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source CNIL Examen et concours
Avis 20195220
Institut de formation en soins infirmiers du Centre hospitalier Princesse Grace de Monaco (IFSI 98)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

19/12/2019 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20195221
Institut de formation en soins infirmiers du Centre hospitalier de Cannes (IFSI 06)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

19/12/2019 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source