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Loisirs / Enseignement Supérieur

Avis 20182657
Institut universitaire de technologie de Besançon-Vesoul (IUT)

Communication de la liste des étudiants diplômés du DUT gestion des entreprises et des...

25/10/2018 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20183443
Institut de la promotion supérieure du travail - Conservatoire national des arts et métiers Midi-Pyrénées (IPST-CNAM 31)

Communication des documents suivants, relatifs aux deux sessions des 16 février et 3 avril 2018...

20/12/2018 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20176068
Institut de formation en soins infirmiers de Perray-Vaucluse (IFSI 91)

Communication du procès-verbal du conseil pédagogique exceptionnel du 13 octobre 2017 ayant...

08/03/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20176097
Université de Lorraine

Copie par voie électronique de la délibération du conseil d’administration ayant créé le diplôme...

22/03/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20180084
Université de Picardie Jules Verne

Consultation de sa copie d’examen final de travaux pratiques (TP) en biophysique dans le cadre...

22/03/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20180121
Université de Rennes 1

Copie, de préférence par mail, des documents suivants concernant l'IUT de Saint-Malo : 1) la...

28/06/2018 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Budgets et comptes Etablissement supérieur
Avis 20180133
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRJSCS PACA)

Communication des documents suivants, liés à la préparation du diplôme d’État d’infirmier de son...

05/04/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20180303
Université de Strasbourg

Copie de l'intégralité des documents se rapportant aux relations, y compris ceux relatifs aux...

05/04/2018 Sans objet Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20180487
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)

Copie : 1) par voie électronique ou, à défaut, par papier, des documents suivants, relatifs à la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20180508
Université d'Angers

Communication de ses notes aux épreuves orales du concours de médecine lors de la session 2016-2017.

03/05/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20184867
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Publication en ligne des règles définissant les principaux traitements algorithmiques utilisés...

06/06/2019 Favorable/Sauf loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Mise en ligne Algorithme code source
Avis 20184957
Université de Lyon

Communication, par voie électronique, des documents suivants : - concernant les réunions des...

17/05/2019 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20184991
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)

Consultation de ses copies notées et corrigées, rendues dans le cadre du cours de « stratégie du...

18/04/2019 Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20185058
Institut de formation en soins infirmiers de Montreuil (IFSI 93)

Communication des documents concernant sa formation d’infirmière : 1) le rapport rendu à l'issue...

06/06/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20185116
Université d'Evry-Val d'Essonne

Copie, à ses frais, des documents suivants : 1) les procès-verbaux des épreuves d'admissions et...

18/04/2019 Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf vie privée Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20185334
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)

Communication du document statistique relatif aux candidats ayant présenté le diplôme d'état de...

17/05/2019 Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20185355
Université Paris-Sud

Communication des documents émis à la suite de la soutenance de sa thèse de doctorat le 20 juin...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20185531
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)

Communication des documents et éléments relatifs à l'examen du BTS professions immobilières qui...

06/06/2019 Incompétence/Renseignement Défavorable/Vie privée Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20185685
Ministère de la culture

Copie des documents suivants concernant l’école d'architecture de Charenton-le-Pont pour les...

17/05/2019 Irrecevable/Révision d'avis Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20190198
Conseil départemental de Mayotte

Communication des procès-verbaux des commissions d'octroi des bourses et des aides réunies les...

18/04/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf article L311-5 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Institution scolaire