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Avis 20153243
Société d'économie mixte d'aménagement et de construction de la ville du Plessis-Robinson
Copie des documents suivants :
1) les actes par lesquels la société d'économie mixte...
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Avis 20153288
Communauté de communes de Vire
Copie de l'avis de France Domaine délivré le 26 mars 2013 au X dans le cadre de la cession de la...
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Avis 20153350
Mairie de Pleubian
Copie des arrêtés municipaux portant sur les autorisations de terrasse pour les cafés, bars,...
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Avis 20153433
Mairie d'Uzès
Copie des documents relatifs aux enseignes suivantes : Le Suisse d'Alger, Le Dampmartin, Passion...
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Avis 20153486
Mairie de Pernant
Communication de documents précisant la situation de la parcelle cadastrée B 1080, notamment...
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Avis 20153555
Communauté de communes du Pays de Grand-Fougeray
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la délibération du...
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Avis 20151862
Mairie de Brouchy
Copie des documents suivants :
1) les documents concernant l'acquisition des fossés de...
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Avis 20151878
Préfecture de l'Hérault
Copie de documents relatifs au lotissement Moulin Neuf tranche 2 :
1) le plan d'alignement...
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Avis 20151885
Mairie de Lit-et-Mixe
Copie des baux relatifs aux commerces du cap de l'Homy pour l'année 2014.
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Avis 20151957
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Guadeloupe (DEAL)
Copie de documents relatifs à la cession, à la commune de Basse-Terre, de la parcelle cadastrée...
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Avis 20152049
Mairie de Gildwiller
Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70 m²...
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Avis 20152050
Mairie de Falkwiller
Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70 m²...
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Avis 20152051
Mairie de Hecken
Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70m²...
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Avis 20152242
Mairie de Bruay-sur-l'Escaut
La communication des documents suivants :
1) la consultation du cadastre précédant celui en...
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Avis 20152265
Groupe OPIEVOY
Copie de la liste des locataires de sa résidence dans le cadre de la gestion des adhésions des...
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Avis 20152294
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la future zone d'aménagement concerté...
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Conseil 20152350
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Caractère communicable des documents suivants :
1) le courrier du sous-préfet relatif à...
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Avis 20152390
Mairie de Saint-André-de-Valborgne
Consultation des documents suivants :
1) la liste du patrimoine immobilier locatif actuel ;
2)...
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Avis 20152510
Bordeaux Métropole
Copie, de préférence par courriel, de la convention dite « promesse de bail » visée dans la...
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Avis 20152523
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les délibérations du...