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Avis 20154501
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray
Consultation des documents suivants concernant la parcelle AA376, divisée en plusieurs lots,...
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Avis 20154567
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Copie de documents relatifs à la parcelle cadastrée dite « lot A » dans la nomenclature du...
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Avis 20154583
Mairie de Piobetta
Copie des documents suivants :
1) les baux communaux accordés à chaque agriculteur de la commune...
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Avis 20154584
Mairie de Piobetta
Copie des baux communaux accordés à chaque agriculteur de la commune.
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Avis 20154595
Mairie de Saligney
Copie de documents relatifs à une promesse de convention de servitudes de surplomb, d'accès et...
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Avis 20154596
Mairie de Gendrey
Copie de documents relatifs à une promesse de convention de servitudes de surplomb, d'accès et...
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Avis 20154636
Mairie de Savigneux
Copie, par courriel ou photocopies, des documents suivants relatifs au chemin rural de l'Etang...
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Avis 20154704
Mairie d'Uzès
Copie des fiches de calcul des droits de place rédigées par le service de la police municipale...
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Avis 20154747
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du certificat de notification du procès-verbal en date du 9 novembre 2007 que la...
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Avis 20154753
Mairie de Miglos
Communication des documents suivants :
1) la pièce justifiant que la délibération en date du 31...
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Avis 20154774
Mairie de Mazamet
Communication de la promesse de vente engageant la commune envers les époux X pour la vente des...
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Avis 20154864
Mairie de Monts (60)
Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...
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Avis 20154905
Mairie de Vinsobres
Copie de l'intégralité des documents concernant les cessions intervenues avec les consorts X et...
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Avis 20155027
Mairie de Saint-Félix-de-Lodez
Copie des actes notariés, ou à défaut, des actes de propriété des parcelles n° 187, 460, 459 et 456.
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Conseil 20155069
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Caractère communicable de la demande initiale d'occupation du domaine public déposée par deux...
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Avis 20155088
Mairie de Paray-Vieille-Poste
Copie des documents suivants :
1) la liste précise du patrimoine communal (réserve foncière)...
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Avis 20155135
Mairie de Lille
Copie des documents suivants :
1) l'état de l'occupation des sols des anciennes zones non...
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Avis 20155145
Mairie de La Plaine-des-Palmistes
Communication de la délibération du conseil municipal du 16 novembre 2011 ayant pour objet un...
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Avis 20155166
Mairie de Blérancourt
Communication des conclusions rendues par la commission ad hoc, qui devait se prononcer sur sa...
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Avis 20155196
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Copie, par courriel, des demandes initiales d'occupation du domaine public routier et de ses...