Recherche - CADA

Avis 20191738
Syndicat départemental des Ordures Ménagères de l'Aveyron (SYDOM 12)

Communication des documents suivants : 1) le rapport relatif aux recherches engagées entre 2005...

28/11/2019 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20164000
Conseil Départemental de l'Ordre des médecins du Rhône

Communication par voie électronique des documents suivants : 1) l'avis de la commission de...

20/10/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20150865
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Copie des éléments suivants relatifs au refus d'agrément opposé à l'association pour la...

02/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Agrément Santé
Avis 20153242
Mairie de la Ferté-Macé

Copie des documents suivants relatifs à la participation aux frais de scolarité des élèves...

10/09/2015 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales
Avis 20214875
Mairie de Salies-du-Salat

Communication des documents suivants : 1) concernant le CCAS de la commune et le CCAS Les...

23/09/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20202652
Université de Lyon

Communication des documents suivants : 1) les annexes à la convention attributive d'aide...

08/10/2020 Irrecevable/Révision d'avis Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20193582
Communauté de communes du Vimeu

Communication, dans le cadre de courriers en date du 2 mai et du 17 avril 2019 adressés à la...

31/12/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20214082
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...

22/07/2021 Favorable/Sauf loi spéciale Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf propriété intellectuelle Incompétence/Loi spéciale Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance
Avis 20160596
Groupe Berri

Copie, par courrier électronique, d'une part, des conventions signées entre l'association...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20164702
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Côte Sud des Landes (SIVOM 40)

Copie des résultats des analyses complémentaires des sédiments du lac d'Hossegor, cités lors de...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Hydrologie
Avis 20090915
président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

- copie de l'avis émis par le comité consultatif des mines lors de sa réunion du 5 mars 2007...

30/04/2009 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20162077
Mairie de Lissac

Copie du document intitulé « réunion publique d'information portant sur la zone d'étude d'un...

23/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20160999
Syndicat intercommunal à vocations multiples de Mennetou-sur-Cher (SIVOM 41)

Copie du compte rendu des délibérations de la réunion du 29 mars 2012, notamment l'indice retenu...

12/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20155653
Lycée Mahatma Gandhi

Copie de l'intégralité du courriel en date du 22 août 2011 envoyé par le proviseur adjoint du...

17/12/2015 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Conditions de travail
Avis 20144302
Préfecture de l'Eure

Copie du courrier émanant des services de la préfecture la concernant et qui a été lu lors de la...

11/12/2014 Favorable/Sauf comportement Vie Publique/Vie Locale
Avis 20173818
Université de Nice Sophia Antipolis

Communication du procès-verbal de la réunion du comité de sélection des candidatures pour les...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20173096
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de l'avis rendu par la Commission départementale des impôts directs et des taxes sur le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Gestion De L’Impôt Impôts sur les sociétés et TVA
Avis 20134970
Mairie de Cilaos

Copie du rapport détaillé concernant le contrôle effectué le 31 juillet 2013 par les services de...

19/12/2013 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20132084
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie des dossiers présentés lors de la réunion d'information qui a eu lieu le 6 mars 2013,...

04/07/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20134523
Agence régionale de santé de l'Océan indien (ARS 974 - Pôle)

Copie du rapport d’expertise de la Société française de radiothérapie oncologique (SFRO) établi...

21/11/2013 Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Gestion des établissements de santé