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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

Avis 20152951
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie de l'autorisation d'occupation du domaine public accordée à l'établissement de vente...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20153014
Mairie de Blauvac

Copie des délibérations, actes administratifs, factures et autres documents portant sur...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Equipements collectifs Permis de construire
Avis 20153071
Mairie de Saint-Tropez

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X : 1) les...

30/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20153086
Mairie de La Clusaz

Communication de l'avis de France Domaine relatif au montant de la redevance du bail...

30/07/2015 Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20151862
Mairie de Brouchy

Copie des documents suivants : 1) les documents concernant l'acquisition des fossés de...

21/05/2015 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Budgets et comptes
Avis 20151878
Préfecture de l'Hérault

Copie de documents relatifs au lotissement Moulin Neuf tranche 2 : 1) le plan d'alignement...

21/05/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20151885
Mairie de Lit-et-Mixe

Copie des baux relatifs aux commerces du cap de l'Homy pour l'année 2014.

21/05/2015 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20151937
Mairie de l'Ile de Houat

Copie de documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune : 1)...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20151952
Mairie d'Enveitg

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant la 5ème...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20151957
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Guadeloupe (DEAL)

Copie de documents relatifs à la cession, à la commune de Basse-Terre, de la parcelle cadastrée...

04/06/2015 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20151970
Mairie de Bollène

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté donnant délégation à Monsieur X pour signer les refus...

04/06/2015 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20151979
Mairie de Pont-Saint-Esprit

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) la délibération...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152049
Mairie de Gildwiller

Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70 m²...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20152050
Mairie de Falkwiller

Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70 m²...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20152051
Mairie de Hecken

Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70m²...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20152057
Mairie de Juvigny-sur-Seulles

Copie de l'extrait du règlement et du document graphique applicable aux parcelles de ses clients...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152068
Mairie de Cadillac-en-Fronsadais

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme...

04/06/2015 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152125
Mairie de Peipin

Copie des arrêtés de permis de construire n° 8516 et 8664 délivrés en 1964 sur le terrain que la...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Archives
Avis 20152133
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Copie de documents relatifs au plan d'alignement de la rue Offenbach situé sur le territoire de...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152164
Mairie de Saint-Cyprien

Copie du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune.

18/06/2015 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU