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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

Avis 20151351
Mairie de Vallauris

Communication de l'arrêté portant délimitation du domaine public au droit de la parcelle...

23/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Conseil 20151375
Mairie de Courpière

Caractère communicable des plans de forage modifiés relatifs aux travaux de mise en sécurité...

23/04/2015 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20151397
Mairie de Grandfontaine

Communication de tout document susceptible d'avoir justifié le classement de la parcelle 152 (au...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20151409
Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86)

Copie dans son intégralité du dossier ayant conduit la DDT de la Vienne à adopter l'arrêté en...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20151457
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Communication du permis de construire du bassin de rétention du lycée Jacques Prévert situé à...

07/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Hydrologie
Avis 20151497
Mairie de Boulieu-les-Annonay

Copie des documents suivants : 1) le règlement intégral du plan local d'urbanisme (PLU)...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20151540
Mairie de l'Ile de Houat

Copie de documents relatifs au projet de PLU de la commune : 1) l'intégralité des courriers...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20151590
Mairie de Septèmes-les-Vallons

Communication des documents suivants : 1) l'acte de cession à titre gratuit de la parcelle AN5,...

07/05/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20151659
Mairie de Montarnaud

Communication du compte rendu concernant les mesures sur les hauteurs des murs de la clôture de...

07/05/2015 Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20151684
Mairie de Hambach

Copie, de préférence sur CD-ROM au format PDF, de l'intégralité du dossier relatif à la...

21/05/2015 Favorable Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Eau
Avis 20151685
Mairie d'Elne

Copie des documents suivants, relatifs à une construction sur la parcelle BB 123 de la commune :...

21/05/2015 Défavorable/Préparatoire Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20151703
Mairie de Tremblay-en-France

Copie des documents suivants : 1) l'extrait du plan local d'urbanisme (plan de zonage et...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Zones d’activités Équipements collectifs
Avis 20151754
Mairie d'Aurel (26)

Copie de tous documents relatifs à l'enquête publique préalable concernant la parcelle cadastrée...

21/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20151780
Mairie de Néac

Copie du plan d'alignement du chemin communal n° 125 du Lavoir.

21/05/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20151830
Mairie de Claira

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision simplifiée n° 3 du plan...

21/05/2015 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20151835
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...

21/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Équipements collectifs Eau
Avis 20145115
Mairie de Pornichet

Copie de documents concernant le règlement local de publicité de la commune adopté en conseil...

05/02/2015 Favorable Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Publicité
Avis 20150074
Mairie de Saint-Laurent-Médoc

Copie, par courriel, des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal en date du...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150095
Communauté de communes de la région d'Audruicq - CCRA

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Oye-Plage dans le...

05/02/2015 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Surfaces agricoles
Avis 20150110
Mairie de Gelos

Copie des documents suivants : 1) le plan de division de la propriété X correspondant à la...

05/02/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale