-
Avis 20144520
Mairie de Pertuis
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal approuvant la convention...
-
Avis 20144590
Mairie de Dachstein
Copie de l'ensemble des documents :
1) relatifs à la cession de la parcelle cadastrée section...
-
Avis 20144644
Mairie de Meaux
Copie de documents relatifs à l'arrêté préfectoral du 30 juin 2014 déclarant d'utilité publique...
-
Avis 20144645
Mairie de Barneville-Carteret
Copie de la liste des titulaires d'une autorisation d'occupation temporaire (AOT) au bassin à...
-
Avis 20144742
Mairie de Belmont
Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, alors que le maire...
-
Avis 20144754
Préfecture de la Haute-Corse
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Sisco (Haute-Corse)...
-
Avis 20144788
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents concernant la demande de...
-
Avis 20144816
Mairie de Locmaria
Copie des éléments concernant la procédure actuelle du PLU de la commune :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20144818
Mairie de Perthes-en-Gâtinais
Copie des plans délimitant les périmètres d'intervention de l'établissement public foncier...
-
Avis 20144851
Mairie des Portes-en-Ré
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'autorisation d'urbanisme...
-
Avis 20144920
Mairie de Tinténiac
Communication de l'intégralité du plan local d'urbanisme (PLU) approuvé le 15 décembre 2006,...
-
Avis 20144921
Mairie de Fort-Mahon-Plage
Copie de documents concernant l'installation de toilettes publiques devant la résidence « Les...
-
Avis 20144925
Mairie de Moret-sur-Loing
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre d'intention, annexée à une...
-
Avis 20145021
Mairie de Morestel
Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le plan local d'urbanisme :
1)...
-
Avis 20145028
Mairie de Saint-Trojan
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 17 avril 2014 ;
2)...
-
Avis 20145039
Mairie de Beaumont
Copie du rapport de l'association pour un développement urbain harmonieux par la maîtrise de...
-
Avis 20145071
SEQUANO Aménagement
Copie de l'avis de France Domaine relatif à l'estimation du lot n° 110 et de la quote-part des...
-
Avis 20145082
Mairie de Chalou-Moulineux
Copie de l'intégralité du plan local d'urbanisme, notamment :
1) le rapport de présentation...
-
Avis 20143670
Ministère de la culture et de la communication
Copie, de préférence par courriel, du rapport de diagnostic (dossier SL/AF 2012-7) relatif à la...
-
Avis 20143695
Communauté de communes Thann-Cernay
Copie de l'estimation de France Domaine concernant sa parcelle n° 239 section 3 située à...