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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

Avis 20144091
Mairie de La Ciotat

Consultation et copie, en sa qualité de conseiller municipal, de deux dossiers concernant : 1)...

27/11/2014 Sans objet Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20144096
Mairie de Tramayes

Communication des documents suivants : 1) le classement des voies communales sur le territoire...

13/11/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20144100
Mairie de Sarcelles

Copie des documents suivants : 1) les justificatifs (devis, factures, rapport d'intervention)...

27/11/2014 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Sécurité sanitaire
Avis 20144114
Mairie d'Aubigny-en-Laonnois

Copie des procès-verbaux de délimitation et de bornage des lieux-dits « Les Fayets », et « Le...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20144155
Mairie d'Aubervilliers

Copie de documents concernant l'implantation de panneaux publicitaires relatifs aux sociétés :...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20144157
Mairie de Sisteron

Copie de toute décision prise en matière d'occupation ou d'utilisation du sol concernant une...

27/11/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20144164
Mairie de Coulombs

Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune : 1) les délibérations du...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20144299
Mairie de Marsanne

Communication des documents suivants : 1) le dossier de bornage réalisé par Monsieur X X,...

11/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20144314
Mairie de Gordes

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'arrêté de police réglementant la...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Conseil 20144350
Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la Vallée de l’Ariège

Caractère communicable, aux associations environnementales agréées consultées sur le projet de...

11/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20144357
Mairie des Arques

Communication des documents suivants : 1) la lettre de contribution du conseil général du Lot à...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134574
Mairie de Megève

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal instaurant le versement...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20134576
Préfecture du Calvados

Copie de documents relatifs à la cession de parcelles de terrains et d'immeubles à acquérir sous...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20134604
Mairie de Mérignac

Copie du rapport d'expertise établi par Monsieur XXX XXX et remis le 23 juillet 2013, visant à...

05/12/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20134645
Mairie de Hagéville

Consultation des comptes rendus des réunions du groupe de travail pour l'élaboration du PLU de...

05/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134706
Mairie de La Côte-Saint-André

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 16 juillet 2013 : 1) le document...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134717
Mairie de Rousson

Copie des documents suivants : 1) la décision d'urbanisme concernant les constructions...

05/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20134750
Mairie de Lyon

Copie des autorisations de changement de destination accordées aux anciens propriétaires du...

05/12/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20134755
Mairie de Stains

Copie, dans le cadre d'une expropriation concernant les parcelles cadastrées E 239 et E 251, de...

05/12/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20134772
Mairie de Marolles-en-Brie

Copie, dans le cadre de l'élaboration du PLU de la commune, de tout contrat, avenant, convention...

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU